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Analyse l'ensemble des règles touchant au droit commun de l'expulsion des personnes : enlèvement des biens, enlèvement des différents locaux (d'habitation, commerciaux, industriels, artisanaux et agricoles), traitement social de l'expulsion, rec[...]
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Bruno Fadat, Auteur ; Raymond Martin, Auteur | Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône) : Equinoxe | Le temps retrouvé, ISSN 1147-3339 | 1992Ces capitelles, que l'on appelle les bories en Vaucluse, parsèment la campagne gardoise autour de Nîmes, Uzès, Bagnols, Le Vigan. C'est leur histoire qui nous est ici racontée.
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Traite de l'ensemble des règles qui encadrent la profession, la fonction, le statut et les conditions d'exercice du métier d'avocat, et ce quelles que soient leurs sources : légale, réglementaire, ordinale, coutumière ou morale.
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Traite de l'ensemble des normes qui encadrent la fonction, quelles que soient leurs sources, légales, réglementaires, ordinales, coutumières et aussi morales. Intègre les corrections apportées à la réforme : composition et modes d'élection du Co[...]
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Présente les compétences, le mode de désignation et d'exercice des juges de proximité, nouvelle juridiction créée en 2002-2003. Comprend les textes de loi concernés.
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Après avoir retracé sa carrière dans son premier livre $$Souvenirs d'un médecin légiste$$, R. Martin nous livre ici une série d'énigmes qui l'ont parfois tenu en échec.
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