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Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2001Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article.
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Christian Huglo, Metteur en scène, réalisateur ; Jehan de Malafosse, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2005Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets.
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Jehan de Malafosse, Auteur ; Anne Guchan, Auteur ; Serge Soumastre, Auteur | Paris : Sirey | Dossiers et documents de la Revue française de droit administratif, ISSN 0985-4010 | 1991Deux décrets du 27 octobre 1989 codifient un ensemble de règles concernant la chasse, la pêche et les espaces naturels. En passant au crible ces mesures, les auteurs s'interrogent sur l'efficacité des conceptions répressives qui ont commandé l'é[...]
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La loi-pêche du 29 juin 1984 a été votée à l'unanimité mais le report de son application a été décidé à la même unanimité par le Parlement. Cela suffirait à montrer que les rédacteurs du texte et ceux qui l'ont approuvé n'ont pas mesuré les cons[...]
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Paul Ourliac, Auteur ; Jehan de Malafosse, Auteur | Paris : PUF
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