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Recense les domaines du droit qui vont connaître les développements les plus importants dans les prochaines années (droit des séniors, droit de l'énergie, droit pharmaceutique, droit financier, droit social, etc.).
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Bruxelles : Bruylant 2005Au sommaire notamment : La Convention européenne des droits de l'homme et le droit pénal (D. Spielmann) ; Le pouvoir réglementaire démembré (M. Thewes) ; Le nouveau droit de la concurrence (G. Harles) ; Les nouvelles règles en matière de délais [...]
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Michel Tison, Secrétaire ; Jean-Pascal Schuermans, Secrétaire ; Greet T'Jonk, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc.
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Les règles du bail en général sont en principe valables pour tous les baux, qu'il s'agisse du bail de résidence principale, du bail à ferme commercial ou du bail de meubles. L'auteur en fait un exposé d'ensemble, suivi pour chaque point examiné [...]
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Xavier Rousseau, Metteur en scène, réalisateur ; Geoffroy Le Clercq, Metteur en scène, réalisateur | Louvain-la-Neuve (Belgique) : Academia-Bruylant | Temps et espaces | 2006Cet ouvrage, qui rend hommage à M.-S. Dupont-Bouchat à l'origine d'un renouvellement en profondeur la connaissance de la place du crime et de la justice dans la formation de l'identité et de l'Etat belge, présente cinq siècles d'histoire sociale[...]
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Bruxelles : Larcier 1999Après une approche du modèle bruxellois dans une perspective comparative, les aspects socio-économiques, démographiques, socio-culturels et socio-linguistiques sont tour à tour abordés. Les analyses politiques, juridiques et institutionnelles so[...]
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Les tables alphabétique et chronologique de tous les tomes sont rassemblés en un seul volume séparé et mises à jour tous les six mois, avec les compléments, de manière cumulative.
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Les tables alphabétique et chronologique de tous les tomes sont rassemblés en un seul volume séparé et mises à jour tous les six mois, avec les compléments, de manière cumulative.
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A pour objetif d'analyser dans une perspective historique et critique le droit et la protection de la jeunesse en Belgique. Les lois du 8 avril 1965 et du 2 février 1994 régissent tout particulièrement le droit de la protection de la jeunesse.
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Philippe Quarré, Auteur | Liège (Belgique) : Ed. des Chambres de commerce et d'industrie de Wallonie | 2002Livre écrit en réaction à la commune méconnaissance des Belges de la nature et de la réalité du droit, qui pourtant s'applique quotidiennement à la plupart de nos actes. Il voudrait éclairer les choses dans l'esprit du lecteur. Ouvrage en droit [...]
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Comprend et explique les règles juridiques encadrant les successions en Belgique. A jour au 1er avril 2004.
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Jean Schaffner, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2005Expose le cadre juridique et financier, le droit des sociétés, la fiscalité, le régime des holdings et des organismes de placement collectif et la réglementation sociale au Luxembourg.
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Jacques Lepaffe, Auteur ; Christian Lepaffe, Auteur ; Claude Lepaffe, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2005Un recueil exhaustif qui contient tous les sommaires de la jurisprudence publiée au cours de l'année précédente, ainsi que le renvoi aux articles de doctrine, aux notes d'observation et aux recensions d'ouvrages publiés dans les principales revu[...]
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Jacques Lepaffe, Auteur ; Christian Lepaffe, Auteur ; Claude Lepaffe, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2006Recueil exhaustif contenant tous les sommaires de la jurisprudence publiée au cours de l'année précédente, ainsi que les renvois aux articles de doctrine, aux notes d'observation et aux recensions d'ouvrages publiés dans les principales revues j[...]
