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Etude de la mise en oeuvre au niveau local de la réglementation de la qualité des eaux (de consommation, de baignade, conchylicole), réalisée dans cinq pays (Allemagne, Espagne, France, Grande-Bretagne, Grèce) dans le cadre d'un programme européen.texte imprimé
Magali Le Hardy, Auteur ; INSTITUT DU DROIT ECONOMIQUE DE LA MER, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2002Issu d'une thèse, l'ouvrage présente le droit de la mer en intégrant de grands thèmes touchant le droit international. Il propose une analyse nouvelle du concept de patrimoine commun de l'humanité et présente une approche des problèmes juridique[...]texte imprimé
ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR L'ALIMENTATION ET L'AGRICULTURE, Auteur | Rome : FAO | Rapport sur les pêches, ISSN 1014-6555 | 2005Rapport sur la consultation d'experts réunis pour examiner deux questions concernant la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) : les applications de l'expression "introduc[...]texte imprimé
INSTITUT DU DROIT ECONOMIQUE DE LA MER, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | Publications de l'Institut du droit économique de la mer | 1997Les accords internationaux conclus depuis la fin du XIXe siècle illustrent par la diversité de leurs objets la situation géopolitique de la mer Méditerranée : ceux-ci traitent ainsi des relations diplomatiques et politiques, des questions de nav[...]texte imprimé
David Allonsius, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1997La disparition de l'URSS en 1991 et l'émergence concomitante de nouvelles républiques indépendantes modifient la configuration politique et juridique de la mer Caspienne. Approches unilatérales aboutissant à un partage ? Approche concertée visan[...]texte imprimé
Paris : Pedone 1996Tente une sommaire évaluation de l'importance de l'évolution qu'a pu connaître, en quelques années, la limite de 200 milles. Ainsi plusieurs contributions traitent notamment de l'intervention des Commissions de pêche en haute mer, de l'effacemen[...]texte imprimé
Etudes sur les textes réglementant la pêche, la navigation, l'environnement, la conservation des ressources dans cette région.texte imprimé
Aborde le sujet des zones maritimes exclusives et des droits qui sont conférées aux états riverains par la Convention des Nations unies sur le droit de la mer de 1982.texte imprimé
Traite de la gestion partagée de la sécurité dans l'espace maritime entre autorités d'Etat et autorités décentralisées. Texte de référence, la loi "littoral" du 3 janvier 1986 vient poser les fondements d'un aménagement des compétences relatives[...]texte imprimé
Les principes de prévention et les procédures qu'impose le code sont clairement exposés. Utile à tous les professionnels du monde maritime.texte imprimé
Traite de la composition et du fonctionnement du tribunal, de ses attributions, de sa procédure, des accords avec le tribunal ainsi que de sa réglementation interne.texte imprimé
Hong Thao Nguyen, Auteur | Paris : Pedone | Publications de l'Institut du droit économique de la mer | 2004Après avoir souligné la vocation maritime du Vietnam, aborde le règlement juridique des conflits de ce pays liés au droit de la mer dans la mer de Chine méridionale.texte imprimé
Erik Franckx, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Gautier, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Analyses de la pratique du droit de la mer vingt ans après la naissance de la zone économique exclusive (ZEE) issue de la convention des Nations unies. Textes issus d'un colloque tenu à Bruxelles en novembre 2000.