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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.42 (63)
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Rafael Casado Raigon, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit international | 2005Regroupe les résultats du colloque de l'Association internationale du droit de la mer qui s'est déroulé à Cordoue en octobre 2003. L'ouvrage se compose de trois parties : la pêche maritime, la navigation maritime et l'environnement marin. Chaque[...]![]()
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Abdellah Aboussoror, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2002Traite de la loi applicable à l'exécution du contrat, le contenu de l'exécution par le transporteur, le contenu de l'exécution par les ayants droit à la marchandise.![]()
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L'eau constitue un enjeu de taille dans les relations géopolitiques au Moyen-Orient, région en partie désertique, mais drainée par de grands fleuves : Jourdain, Nil, Tigre et Euphrate. Synthèse sur l'utilisation, à des fins autres que la navigat[...]![]()
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Annie Cudennec, Éditeur scientifique ; Gaëlle Gueguen-Hallouët, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Rencontres européennes | 2003Ce colloque pose la question du rôle du juge comunautaire dans la construction d'une politique européenne de la mer. Les thèmes de développement durable, de protection et d'exploitation des ressources maritimes, de l'application des règles de co[...]![]()
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PROGRAMME NATIONAL D'OCÉANOGRAPHIE CÔTIÈRE, Auteur ; Joseph Catanzano, Secrétaire ; Olivier Thébaud, Secrétaire | Paris : Institut océanographique | Propos | 1995Un ensemble de réflexions sur les modes d'appropriation de l'environnement littoral et des ressources marines, sur leur gestion et leur mise en valeur économique. Synthèse de travaux qui se sont déroulés de 1991 à 1994, localisés sur l'espace mé[...]![]()
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PROGRAMME NATIONAL D'OCÉANOGRAPHIE CÔTIÈRE, Auteur ; François Féral, Auteur ; Catherine Mamontoff, Secrétaire ; Olivier Rouquan, Secrétaire | Paris : Institut océanographique | Propos | 1996En privilégiant le terrain et en partant d'exemples concrets, les auteurs effectuent une analyse des instruments de régulation juridique de l'espace littoral.![]()
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Giuseppe Cataldi, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION INTERNATIONALE DU DROIT DE LA MER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2002Réflexion collective sur le droit de la mer : dresse un panorama de cette partie du droit et analyse les problèmes actuels pour tous les océans et les mers ; s'intéresse au cas de la Méditerranée en tant que mer semi-fermée et lieu de rencontre [...]![]()
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Lyon : Juris-service 1995Traite de l'histoire et des sources des droits maritimes, du droit international de la mer et des espaces marins, du droit communautaire, du droit privé (le navire, les affrètements, les transports, les événements de mer et les assurances mariti[...]![]()
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Paris : Pedone 2003Permet de découvrir les différentes facettes du droit de la mer : délimitation de frontières, droit de la pêche, nationalité des navires, protection de l'environnement, transport maritime, régime juridique de certaines terres émergées, protectio[...]![]()
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Tous les droits, du public au privatif, concernant l'eau douce, des eaux communes aux eaux privées. Un domaine complexe, difficile à interpréter.![]()
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Présente la loi n°2004-639 du 2 juillet 2004 adaptant la loi française au nouveau dispositif de l'Union européenne relatif au régime de l'octroi de mer dans les départements français d'outre-mer. Regroupe les textes des travaux préparatoires à c[...]![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2002Le patrimoine culturel maritime est constitué : du modèle réduit au grand édifice en passant par le bateau, du fond des mers, sur les grèves, dans les bassins et les ports, sur le littoral des fortifications, blokhaux, sémaphores, phares... Il e[...]![]()
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Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2002Le patrimoine culturel maritime est constitué : du modèle réduit au grand édifice en passant par le bateau, du fond des mers, sur les grèves, dans les bassins et les ports, sur le littoral des fortifications, blokhaux, sémaphores, phares... Il e[...]