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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.2 (63)
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Analyse critique de l'articulation juridique opérée dans le droit de l'OMC entre considérations commerciales et préoccupations environnementales.
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Les problèmes rencontrés lors de la négociation de l'AMI au sein de l'OCDE signifient-ils que toute tentative d'encadrement multilatéral du droit des investissements internationaux est rejetée en tant que telle, ou bien encore qu'un autre forum [...]
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Aborde principalement deux thèmes : la révision de la constitution et la justice constitutionnelle des pays européens et les droits constitutionnels des étrangers.
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1997Aborde, entre autres, les tendances actuelles de la juridiction constitutionnelle en Europe, la coopération des Cours constitutionnelles, la fin du millénaire avec le triomphe du constitutionnalisme européen, des considérations sur le Conseil co[...]
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Robert Kolb, Auteur ; Gabriele Porretto, Auteur ; Sylvain Vité, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection du Centre universitaire de droit international humanitaire | 2005Tente de définir s'il existe un fondement suffisant pour affirmer que les régimes juridiques conçus pour réglementer le comportement des Etats, s'appliquent également aux organisations internationales. S'appuie en particulier sur les cas du Koso[...]
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Charte des Etats africains, membres de l'OUA.
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Document rassemblant les textes majeurs (protocoles, conventions) du droit international humanitaire ainsi que certains textes de droit pénal international s'y rattachant naturellement.
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Erwan Berthelot, Auteur | Rennes : Apogée | Publications du Pôle européen Jean Monnet, CEDRE, ISSN 1257-9602 | 2001Depuis sa création le 1er janvier 1995, l'Organisation mondiale du commerce (OMC) s'est dotée d'un système de règlement des différends (SRD) obligatoire et contraignant, mais efficace. Quelle stratégie la Communauté européenne a-t-elle mis en oe[...]
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En trois parties : la diversité des juridictions administratives internationales et finalité commune, les méthodes et procédures des tribunaux administratifs internationaux et la jurisprudence administrative internationale.
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Robert Gilliquet, Auteur ; D. Casten, Auteur ; François Walthéry, Auteur | Paris : Le Lombard | 1993Un peu partout dans le monde, des enfants sont les victimes innocentes des conflits, des crises économiques et de l'avidité d'adultes sans scrupules. Cette convention comporte 41 articles qui ont force de loi et qui ont été ratifiés par plus de [...]
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Définit et précise l'application des termes juridiques de la justice internationale, de la paix et du développement en les accompagnant de leur source textuelle.
