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Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et[...]
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Paul Didier, Auteur ; Philippe Didier, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2004Explique les fondements et les principes du droit commercial et plus spécialement du droit applicable à l'entreprise en adoptant une perspective historique.
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Traite de la détermination du droit applicable à une situation internationale. Conformément aux programmes universitaires, l'ouvrage expose le règlement des litiges, le droit de la nationalité et celui des étrangers (personnes physiques, personn[...]
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Thierry Bonneau, Auteur ; France Drummond, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Présente le droit s'appliquant aux instruments, services et acteurs des marchés financiers. Analyse le fonctionnement et l'environnement des marchés réglementés, en insistant sur l'introduction en Bourse, les OPA, les marchés libres et le cyber[...]
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Thierry Bonneau, Auteur ; France Drummond, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2001Présente le cadre du droit financier, défini tant par les instruments et les services financiers que par les acteurs des marchés : autorités, professionnels et intervenants. Analyse du fonctionnement et de l'environnement des marchés réglementés[...]
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2006Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2005Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend la loi Perben [...]
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Frédéric Desportes, Auteur ; Francis Le Gunehec, Auteur | Paris : Economica | Droit privé, ISSN 1631-9532 | 2004Expose et commente les dispositions de droit pénal général contenues dans le livre 1er du nouveau code, conformément au plan retenu par le législateur, à savoir la loi pénale, la responsabilité pénale et enfin les peines. Comprend les commentair[...]
