GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Sous-collection Législation et réglementation
Éditeur :
Collection :
ISSN :
pas d'ISSN
|
Documents disponibles dans la sous-collection (237)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Edition mise à jour au 25 février 1997texte imprimé
Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses...texte imprimé
Recueil de textes officiels où le lecteur trouvera les thèmes suivants : organisation du service des comptables publics ; responsabilité personnelle et pécuniaire des comptables publics ; régie des organismes publics ; paiement des dépenses...texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Reprend le tome V du code de la route. Il comprend des textes d'application et des circulaires relatifs à l'apprentissage de la conduite automobile.texte imprimé
Présente les textes de la Constitution de 1958 et des lois constitutionnelles la modifiant, dont les dernières sont de mars 2005, ainsi que le préambule à la Constitution de 1946 et la Déclaration des droits de l'homme de 1789.texte imprimé
La Constitution de la Ve République fut promulguée le 4 octobre 1958 et publiée au $$Journal officiel$$ le 5. Elle comporte un préambule qui renvoie à la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 et au préambule de la Déclaration d[...]texte imprimé
La loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale apporte une réforme au dispositif existant de l'intercommunalité. Le lecteur trouvera dans cet ouvrage de larges extraits du code général [...]texte imprimé
Présente les textes fondateurs et les formalités relatives à la création et au fonctionnement des associations régies par la loi du 1er juillet 1901 selon leur type. Propose des modèles de déclaration et de statuts ainsi que des listes de docume[...]texte imprimé
Regoupe tous les textes concernant l'immatriculation des personnes physiques ou morales exerçant une activité économique (commerce, artisanat, etc.) au registre de commerce et des activités.texte imprimé
Ces structures d'accueil sont soumises à des règles de fonctionnement ici rassemblées.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur le domaine religieux en France.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998Comporte les textes législatifs et réglementaires relatifs à la démocratie locale.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1998L'ensemble des textes de lois applicables à ce jour.texte imprimé
Recueil de textes officiels destinés à protéger contre la discrimination selon le sexe, la race, l'état de santé ou le patonyme. Intégre les textes du code du travail mais aussi du code pénal.