GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Sous-collection Législation et réglementation
Éditeur :
Collection :
ISSN :
pas d'ISSN
|
Documents disponibles dans la sous-collection (237)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
A jour au 13 décembre 1990.![]()
texte imprimé
Les dispositions essentielles pour assurer une meilleure protection des milieux naturels aquatiques et du patrimoine piscicole.![]()
texte imprimé
Edition à jour au 1er décembre 1998. Rassemble des textes relatifs aux parcs nationaux , régionaux et à la préservation des paysages, la liste des réserves naturelles et des sites protégés, des informations sur les procédures de création d'une r[...]![]()
texte imprimé
La convention de Washington, signée le 3 mars 1973, a pour but la protection de certaines espèces de flore et faune sauvages menacées. Elle réglemente le commerce international des animaux ou plantes de ces espèces, ainsi que des parties ou prod[...]![]()
texte imprimé
S'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel) ; patrimoine mobilier ; recherches et études patrimoniales ; règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine immobilier ; subventions et fiscalités.![]()
texte imprimé
S'articule en cinq parties : patrimoine immobilier (bâti et naturel) ; patrimoine mobilier ; recherches et études patrimoniales ; règles de maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'oeuvre concernant le patrimoine immobilier ; subventions et fiscalité[...]![]()
texte imprimé
A l'intention des entreprises et autres établissements assujettis, ce document réunit les principales dispositions réglementaires issues du code du travail relatives à la prévention des risques électriques ainsi que quelques textes annexes. Edit[...]![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour le 18 mai 1999.![]()
texte imprimé
Le régime de la copropriété des immeubles bâtis est fixé par la loi 65-557 du 10 juillet 1965 et par son décret d'application. Ils définissent notamment : le règlement de copropriété; le rôle du syndic; la tenue des assemblées générales. Ce recu[...]![]()
texte imprimé
Contient les principales dispositions législatives et réglementaires fondant l'obligation d'immatriculation au registre du commerce, ainsi que des textes spécifiques à diverses activités civiles et commerciales.![]()
texte imprimé
Recueil de textes officiels concernant le règlement général des industries extractives comportant de nombreuses modifications, notamment les nouvelles dispositions des directives européennes en matière de sécurité et de santé des travailleurs.![]()
texte imprimé
Recueil de textes législatifs et réglementaires précisant les conditions d'application des règles de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie.![]()
texte imprimé
Précise les conditions d'application des règles de prévention, d'évacuation et de défense contre les risques d'incendie et de panique propres à assurer la sécurité des personnes pour les établissements des types L à Y et J.![]()
texte imprimé
Regroupe les dispositions législatives et réglementaires des différentes branches du droit auxquelles sont soumis les établissements de jeux.![]()
texte imprimé
Le présent ouvrage reprend le tome II du code de la route.