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Jacques Bordone, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Les mesures se développant, ce droit se complexifie. Les professionnels doivent, dans le même temps, se consacrer davantage à la conduite des politiques d'insertion pour éviter d'aligner les dispositifs. Cet ouvrage s'attache à définir les fonde[...]texte imprimé
Walter Salamand, Auteur ; Hélène Descout, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Ouvrage dont le but est de présenter, d'une manière didactique, les grandes notions du droit pénal avant de décrire les sanctions applicables aux principaux délits liés à la commande publique ainsi que la procédure qui lui est propre (enquête, p[...]texte imprimé
Présente une synthèse des éléments qui concourent à l'élaboration d'une politique du tourisme au niveau local. 8 parties dressent l'état des lieux rappelant le contexte de l'évolution du tourisme, les sources juridiques, les structures et la rép[...]texte imprimé
La loi SRU du 13 décembre 2000 vient de modifier les règles du droit de préemption. Ce dossier présente l'ensemble des règles régissant les différents droits de préemption (mise en place des zones, mise en oeuvre du droit). Il souligne les diffi[...]texte imprimé
Christian Bellet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Les travaux et les différents régimes d'autorisation ou de déclaration ; les lois d'aménagement et d'urbanisme ; impositions ou participations financières susceptibles d'être demandées au titre des travaux sur l'immeuble bâti ; contrôle en cas d[...]texte imprimé
AGENCE RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, Auteur ; Anne-Sophie Leturcq, Secrétaire | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Pollution de l'air, plans de transport, problèmes des banlieues... Ce dossier vise à faire mieux comprendre le concept d'écologie urbaine et présenter diverses expériences et orientations de recherches. Avec des axes de réflexion pour que l'écol[...]texte imprimé
Présente les différents concepts de l'économie sociale et solidaire, les différents acteurs et les thématiques en expliquant comment les associer. Examine la portée des textes juridiques relatifs à la question.texte imprimé
Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Conseils pratiques destinés à tous les cadres et leurs collaborateurs de la fonction publique territoriale qui veulent optimiser leur communication et leur gestion de l'information.texte imprimé
Anne Duriez, Auteur ; Stéphane Saurel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Reprend les grands principes du programme "nouveaux services-nouveaux emplois", décrit le dispositif et la méthodologie pour développer les emplois-jeunes au sein d'une collectivité locale. Décrit le cadre juridique de ce contrat en insistant su[...]texte imprimé
Michel Essevaz-Roulet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Synthèse sur l'investissement des collectivités territoriales dans la communication électronique, l'environnement et les acteurs institutionnels, le cadre règlementaire, la définition et la conduite d'un projet de communication électronique en c[...]texte imprimé
Anne-Marie Benoit, Auteur ; Annie Claude Salomon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Quand faire une enquête d'opinion, sur quel(s) sujet(s), et auprès de qui. Comment la réaliser, par entretiens ou par questionnaires. Comment en exploiter les résultats. Tels sont les points analysés par cet ouvrage autour des enquêtes d'opinion[...]texte imprimé
L'enquête publique, prévue initialement pour défendre la propriété privée dans les démarches d'expropriation a peu à peu évolué pour prendre en compte l'information du public et la protection de l'environnement. Cette nouvelle édition, qui suit [...]texte imprimé
Appréhende l'ensemble des sujets qui sont susceptibles d'intéresser directement les décideurs territoriaux tout en donnant les clefs indispensables pour comprendre la philosophie générale autour de laquelle est ordonnée la construction européenn[...]texte imprimé
En s'inspirant des expériences menées dans plusieurs collectivités territoriales, ce dossier examine les enjeux de l'évaluation des personnels territoriaux : comment l'initier, comment la faire vivre. Il fournit plusieurs outils issus de pratiqu[...]texte imprimé
Christophe Ruprich-Robert, Auteur ; Magali Bencivenga, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Propose des modes d'intervention, pertinents et utilisables par l'ensemble des collectivités locales. L'aspect le plus important est de réussir à intégrer l'évaluation dans les méthodes habituelles de gestion locale.