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A partir d'un rapport effectué pour le conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, une étude sur les marges de manoeuvre et les mesures susceptibles d'être prises par les collectivités territoriales dans le domaines de la réduction du temps de travail.texte imprimé
L'aménagement et la réduction du temps de travail s'imposent progressivement dans les collectivités. En l'absence d'accord cadre, il faut s'appuyer sur les expériences de colllectivités ayant conduit la démarche. Ce dossier rappelle le contexte [...]texte imprimé
Conçu comme un guide pratique, ce dossier propose une présentation de l'aménagement des rythmes scolaires (organisation, partenaires, incidences financières) afin d'en dégager les grands principes, puis reprend les principales étapes de sa mise [...]texte imprimé
ASSOCIATION DES DÉPARTEMENTS CYCLABLES, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002L'aménagement d'espace réservé aux vélos posent de nombreuses questions : De qui dépend l'obligation d'aménager des itinéraires cyclables, la police de la circulation, l'obligation d'entretien ? Quelles sont les responsabilités engagées en cas d[...]texte imprimé
Au travers de nombreux exemples, cet ouvrage propose une méthodologie pratique permettant de construire une stratégie locale de développement touristique. Complet, adapté à toutes les collectivités quelle que soit leur taille, il permet de dispo[...]texte imprimé
François Jarry, Auteur ; Philippe Nikonoff, Auteur ; Ludivine Petitgas, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Destiné aux responsables des observatoires fiscaux, aux développeurs économiques territoriaux et sur tous ceux qui peuvent agir sur les stratégies de développement, ce dossier montre les enjeux économiques et fiscaux de la gestion territoriale d[...]texte imprimé
Jacques Brouillet, Auteur ; Jean-Christophe Beckensteiner, Auteur ; Alain Lauriac, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Rédigé par des avocats spécialistes en matière de droit social, ce dossier rappelle quelles sont les règles et l'ensemble des éléments sur lesquels peut porter un contrôle URSSAF, y compris le cas particulier des avantages en nature.texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000L'appel d'offre sur performance est un type de marché public issu du décret n°93-733 qui permet de sélectionner les offres selon les besoins du commanditaire. Ceci évite un formalisme excessif et permet de retravailler les offres. Cette soupless[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Etudie dans une première partie, les principaux aspects financiers et comptables des marchés publis à travers un rappel des textes, suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels des thèmes abordés. Propose en seconde parti[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Dans une première partie, les principaux aspects sont étudiés à travers un rappel des textes suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels des thèmes abordés. Dans une seconde partie, un cas pratique est proposé, qui prése[...]texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur ; Max Ambacher, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Propose une démarche d'audit permettant de savoir précisément quels sont les risques encourus par les collectivités. Examine comment et à quelles conditions, pour les contrats supérieurs à 300.000 F, les risques peuvent être couverts. Analyse la[...]texte imprimé
Nicolle Brument, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Décrit l'évolution de la fonction d'ATSEM, agents spécialisés des écoles maternelles, de son origine à la publication du cadre statutaire.texte imprimé
Quoi de plus normal qu'un état des lieux lorsqu'on entre en fonction ? Même plusieurs mois après un changement de majorité, il est encore temps de mettre en valeur l'héritage dû à l'ancienne équipe. reprenant les différentes étapes de l'audit, c[...]texte imprimé
Des outils pour bien cerner les enjeux de l'audit, et des explications sur les meilleures moyens pour l'effectuer.texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Evangélia Karamitrou, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Destiné à assurer l'information des soumissionnaires sur les marchés à venir, l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) permet de répondre à un double besoin de transparence et d'ouverture à la concurrence. Fait le point sur la démarche et l[...]