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Jean-Paul Stephant, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Permet aux responsables d'établissement de prévenir les risques d'incendie dans le cadre du fonctionnement quotidien d'un établissement public, qu'il reçoive du public, des travailleurs ou des habitants. Avec textes réglementaires en annexes.texte imprimé
Evelyne Begon, Auteur ; Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Ce dossier constitue un guide pratique pour les collectivités et les organismes qui projettent de créer de tels services. Il examine les conditions de leur mise en place et propose des conseils pratiques pour en évaluer le fonctionnement, y comp[...]texte imprimé
Présente quelques principes de mise en place et de développement des réseaux intranet et extranet dans les collectivités locales et administrations, à partir d'exemples concrets de villes pionnières.texte imprimé
Présente quelques principes de mise en place et de développement des réseaux intranet et extranet dans les collectivités locales et administrations, à partir d'exemples concrets de villes pionnières.texte imprimé
Danièle Rubio-Ayache, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Présente la loi relative à l'aménagement du régime de la responsabilité des décideurs publics (responsabilité pénale des élus locaus et celle des collectivités territoriales), puis examine la jurisprudence par rapport à certains manquementstexte imprimé
Le statut de l'élu local s'appuie sur plusieurs textes dont la loi du 3 février 1992. En 2000 et 2002, deux textes ayant trait au cumul des mandats et à la démocratie de proximité sont venus compléter le dispositif. Cet ouvrage, mis à jour chaqu[...]texte imprimé
La France compte plus de 17 000 syndicats de communes. qui ont vu au cours de ces trente dernières années, leur régime transformé. Comment s'adapter à ce nouveau contexte ? Comment créer, administrer et financer un SIVU, un SIVOM ou un syndicat [...]texte imprimé
Alain Ananos, Auteur ; Claude Delaunay, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Le rôle des services sociaux a évolué, passant de l'assistance à une politique d'intégration et de cohésion sociale. Dès lors, le pilotage des politiques sociales devient une nécessité pour mesurer, guetter, anticiper. Cet ouvrage explique comme[...]texte imprimé
Aborde les textes et les principes qui doivent guider la réflexion sur une péréquation à l'échelle d'un territoire. L'auteur présente ensuite différents mécanismes en fonction des objectifs visés en s'appuyant notamment sur l'expérience mise en [...]texte imprimé
Patrick Pipet, Auteur ; Matthieu Ecochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Le décret (n°2001-272 du 30 mars 2001) sur la signature électronique a ouvert la voie vers la mise en place de téléprocédures certifiées qui doivent permettre d'améliorer le service rendu au citoyen. Ce dossier présente ces différents aspects (r[...]texte imprimé
La loi du 21 janvier 1995 a ouvert la possibilité d'installer des systèmes de vidéosurveillance. Leur mise en place associe des éléments techniques, politiques et financiers. Rédigé par un praticien ayant conduit un projet de centre superviseur [...]texte imprimé
Philippe Leblanche, Auteur ; Nathalie Guenancia-Breger, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Quelles zones d'activités pour quelles entreprises ? En se basant sur l'expérience de Rennes Métropole et en utilisant différents outils de marketing territorial, cet ouvrage propose non pas une réponse mais une méthode et des outils pour constr[...]