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Jérôme Dupuis, Auteur ; Hervé Puteaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Présente une approche de la comptabilité de gestion adaptée au fonctionnement des collectivités locales. Les démarches proposées sont illustrées d'exemples. Un inventaire des principaux types de frais de gestion et diverses méthodes opérationnel[...]texte imprimé
Pierre-Etienne Rosenstiehl, Auteur ; Vianney Huguenot, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Montre comment s'organise, en France, une consultation locale et comment elle fonctionne, que ce soit au niveau de la région, du département ou de la commune : histoire, types de référendums, éléments législatifs, juridiques et organisationnels,[...]texte imprimé
MAISON DE L'EMPLOI TERRITORIAL DE L'ISÈRE, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Méthodologie permettant de déterminer le régime indemnitaire des fonctionnaires dans les collectivités locales en prenant en compte les responsabilités assumées et en en faisant un outil de management.texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux.texte imprimé
Jean-Philippe Strebler, Auteur ; Michel Wendling, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Prend en compte les conséquences de l'abrogation de la loi du 29 décembre 1979 relative à la publicité, aux enseignes et préenseignes par l'ordonnance du 16 septembre 2000 et montre que désormais la réglementation de la publicité est dominée par[...]texte imprimé
Expose la réglementation en période préélectorale notamment celle relative aux règles de financement des campagnes électorales, de promotion des collectivités territoriales, de communication politique. Propose aussi une analyse par type de suppo[...]texte imprimé
Jean-Pierre Gayerie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Les relais assistantes maternelles, lieux d'accueil de la petite enfance, contribuent à améliorer l'environnement social en favorisant la rencontre entre les assistantes, les parents et les enfants. Cet ouvrage explique comment créer et faire fo[...]texte imprimé
La boucle locale se définit comme l'accès au haut débit jusqu'aux utilisateurs. Les collectivités ont un rôle majeur à jouer pour développer le haut débit, et ce pour diverses raisons : maîtrise de coûts internes, développemnt de la concurrence,[...]texte imprimé
Dominique Royoux, Auteur ; Xavier Hurteau, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004La particularité française est de compter un grand nombre de collectivités territoriales. Si c'est un atout sur le plan de la démocratie locale, ce peut être, à l'heure européenne, un handicap en terme d'efficacité. En complément de l'intercommu[...]texte imprimé
Dominique Bernard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Dans le cadre de leurs fonctions, les agents publics peuvent être amenés à engager leur responsabilité et celle de leur employeur en matière civile, administrative et pénale. Ce dossier présente les cadres juridiques régissant les activités de l[...]texte imprimé
Eric Berger, Auteur ; Laurent Rey, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Les démarches et les outils d'analyse du risque financier (retrospective et prospective) pour les communes et leurs organismes associés, avec une attention particulière pour les communes de moins de 20.000 habitants.texte imprimé
Dominique Deporcq, Metteur en scène, réalisateur ; Sylvie Sisinno, Éditeur scientifique | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Bénéficiant des évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes et notamment les lois des 15 juin et 10 juillet 2000 relatives à la présomption d'innocence et aux délits non intentionnels, ce guide doit permettre aux élus, aux fo[...]texte imprimé
Jean-Michel Grenier, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Propose une approche juridique issue du droit de la responsabilité civile, pénale et administrative qui conduit à évoquer des situations organisationnelles et fonctionnelles pour mettre en oeuvre l'aménagement du temps scolaire.texte imprimé
Le métier de secrétaire de mairie est mal connu ; la polyvalence exigée, l'ampleur de la tâche et des connaissances contribuent à la méconnaissance de cette fonction, d'autant qu'il y a plusieurs types de secrétaires selon la commune. Ce documen[...]texte imprimé
Maurice Pujol, Auteur ; Pierre Freydiere, Auteur ; Patrick Bayeux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Les collectivités doivent appliquer des règlements de plus en plus stricts et contraignants dans tous les lieux accueillant le public. Ce dossier traite de l'équipement sportif, des équipements sportifs à travers les règlements prévus par la loi[...]