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Synthèse du droit en vigueur régissant le Plan Local d'Urbanisme (anciennement Plan d'Occupation des Sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence, doctri[...]texte imprimé
Cécile Hartmann, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Tout ce qu'il faut savoir pour bien exercer la profession de policier municipal. Sous forme de classeur, un ensemble de fiches classées par thèmes. Chaque fiche rappelle le cadre juridique et décrit le comportement adapté et les comportements à [...]texte imprimé
Cécile Hartmann, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Tout ce qu'il faut savoir pour bien exercer la profession de policier municipal. Sous forme de classeur, un ensemble de fiches classées par thèmes. Chaque fiche rappelle le cadre juridique et décrit le comportement adapté et les comportements à [...]texte imprimé
Jean-Paul Eluther, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Longtemps embryonnaire, l'analyse financière s'est développée ces dernières années car, depuis la loi du 6/2/92, les collectivités locales sont tenues de publier un certain nombre de ratios. Ce guide montre comment adapter les techniques du priv[...]texte imprimé
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur ; Florent Thibault, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Un guide pratique pour tout savoir sur les élections au niveau local (municipales, régionales, cantonales), le fonctionnement des assemblées locales (conseil municipal, général, régional) et les possibilités offertes aux citoyens de participer à[...]texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Dossier conçu et réalisé afin de permettre aux agents chargés de l'élaboration du budget de leur collectivité de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques. De très nombreux tableaux synthétiques constituent autant d'exemples de présen[...]texte imprimé
Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Propose de nombreuses informations permettant une parfaite réussite des rencontres programmées par tel ou tel comité de jumelage (règles concernant l'encadrement des jeunes et des adultes, aides financières ou législation en vigueur). Différents[...]texte imprimé
Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Passe en revue un certain nombre de situations (règles concernant l'encadrement des jeunes, des adultes, les déplacements, l'assurance, les aides financières...) qui doivent aider à la parfaite réussite des rencontres programmées par tel ou tel [...]texte imprimé
La procédure contentieuse administrative est écrite et contradictoire, c'est à dire qu'elle se base sur les éléments écrits qui figurent au mémoire du dossier. Cet ouvrage, après avoir détaillé les caractères généraux de cette procédure, donne d[...]texte imprimé
René Canfin, Auteur ; Claude Parisse, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Pragmatique et concret, ce guide décrit toutes les étapes qui caractérisent une démarche d'informatisation. Préparation du cahier des charges, analyse des besoins, choix de la solution adaptée, évaluation par rapport aux objectifs fixés, tous ce[...]texte imprimé
Yvon Goutal, Auteur ; Florence Alibert, Auteur ; Eric Landot, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Mars 2001 : les équipes municipales, nouvelles ou renouvellées, se mettent en place. Durant les 100 premiers jours, d'importantes mesures sont à prendre. Au-delà de leur délégation, les élus doivent aussi participer pleinement à la vie de la com[...]texte imprimé
Marc Alphandery, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Guide pratique destiné aux agents des collectivités locales qui mènent une réflexion et qui dirigent un projet d'informatisation d'un service de leur collectivité. Propose non seulement les principales notions théoriques définies en amont, mais [...]texte imprimé
Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Apporte toutes les informations [...]texte imprimé
Elisabeth Feriaud, Éditeur scientifique | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Rassemble l'essentiel des textes législatifs ou réglementaires, lois et décrets en vigueur, regroupés en 8 parties suivant une thématique d'approche logique des problèmes générés par la gestion du domaine public routier. Avec les commentaires de[...]texte imprimé
Présente l'intégralité des primes et indemnités applicables à la fonction publique territoriale. Evalue chaque prime en détail et donne des arguments pour mieux faire valoir ses droits. Explique la démarche et expose la mise en oeuvre de tous le[...]