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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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Laurent Hermel, Auteur ; Albert Louppe, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Aborde les enjeux du marketing direct. L'auteur examine ensuite les pratiques actuelles et les perspectives de développement des différents outils. Il détaille ensuite chacun d'eux en listant les points forts et les limites de leur utilisation. [...]texte imprimé
Alain Henriet, Auteur ; Nicole Pellegrin, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Après avoir mis en évidence le concept de patrimoine culturel et montré l'évolution des modalités d'intervention des acteurs publics et privés, les méthodes permettant de connaître les catégories de personnes susceptibles d'être intéressées par [...]texte imprimé
Dominique Chavance, Auteur ; Véronique Cantale, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Outil permettant aux élus et employés territoriaux de mettre à jour leurs connaissances administratives et juridiques. Des fiches techniques sont proposées : affaires générales, état-civil, vie pratique. Le document contient des sujets comme l'a[...]texte imprimé
Dominique Chavance, Auteur ; Véronique Cantale, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Outil permettant aux élus de mettre à jour leurs connaissances administratives et juridiques. Fiches d'informations : donne une liste de personnes à contacter, liste d'adresses utiles, types de formulaires à remplir, dans les domaines : affaires[...]texte imprimé
Cécile Hartmann, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Présente, sous forme de fiches, l'ensemble des textes juridiques relatifs aux compétences du garde champêtre. Les contraventions administrées par le garde champêtre, ses prérogatives en matière de protection de l'environnement, les animaux causa[...]texte imprimé
Propose pour les acteurs du tourisme dans la fonction publique territoriale des méhodes et des outils pour évaluer le potentiel touristique d'une région afin d'établir une stratégie de développement touristique.texte imprimé
Stéphane Saurel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Analyse l'influence de l'euro sur les collectivités locales, les différents chantiers à ouvrir, et donne des éléments de méthodologie pour réussir cette importante mutation.texte imprimé
Pascal Dancert, Auteur ; Alain Arnaud, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Les orientations 2000-2006 mettent l'accent sur 3 grandes notions : le territoire, le projet, la contractualisation. Ce dossier replace les nouvelles procédures dans la philosophie générale de la politique de la ville. Il explique comment bâtir[...]texte imprimé
Michel Essevaz-Roulet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Une première partie présente les bases du concept. L'ouvrage explique ensuite comment bâtir ou gérer un système d'information géographique. Enfin, en annexe, 14 fiches pratiques permettront à ceux qui veulent aller plus loin de compléter l'ouvra[...]texte imprimé
Dominique Perchet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Analyse de 18 exemples de territoires et du travail effectué par le CILAC ayant engagé des politiques de sauvegarde du patrimoine. Un outil pour les acteurs engagés dans des démarches de développement local ou d'aménagement urbain.texte imprimé
Anna Laborde, Auteur ; Vincent Vial, Auteur ; François-Xavier Petit, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Un guide pratique pour les collectivités locales et établissements publics, destiné à faciliter la rédaction d'actes. Il rappelle les règles communes à tous les documents, donne des conseils généraux de rédaction, et fournit ensuite, domaine par[...]texte imprimé
ASSOCIATION POUR L'INFORMATION ET LA RECHERCHE SUR LES ÉQUIPEMENTS DE SPORT ET DE LOISIRS, Auteur ; Roger Bonnenfant, Secrétaire | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Présente une méthode et des outils pour moderniser les équipements sportifs ou réfléchir aux solutions à retenir pour adapter ces équipements aux besoins des utilisateurs, dans une perspective prenant en compte enjeux sociaux, économiques, envir[...]texte imprimé
Sylvie Gallien, Auteur ; Jean-Pierre Bénazet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Montre l'évolution des besoins et des enjeux des politiques en faveur de la petite enfance et présente les partenaires et les dispositifs institutionnels. Propose des éléments méthodologiques et un éclairage technique pour le montage de projet. [...]texte imprimé
Sylvie Gallien, Auteur ; Jean-Pierre Bénazet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Ce dossier apporte un éclairage technique à tous les décideurs en charge des politiques de la petite enfance. Il propose une démarche méthodologique de montage de projet et des fiches techniques qui présentent les différentes structures pouvant [...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005La première partie comprend les articles réformés du nouveau Code définissant les principes généraux applicables à la commande publique, la définition des contrats soumis à ce code, les règles de passation, de contractualisation et de gestion de[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Le pouvoir réglementaire a abrogé l'ancien Code des marchés publics pour faire un texte totalement nouveau attendu depuis plusieurs années.Ce dossier d'experts est un guide pratique. La première partie restitue l'ensemble des articles du nouveau[...]texte imprimé
Patrice Cossalter, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Synthèse et analyse de l'ensemble des textes relatifs aux marchés publics. Avec une approche chronologique et thématique. Sont intégrées les décisions des juridictions administratives, financières et civiles qui ont précisé les textes.texte imprimé
Jean-Pierre Gayerie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Depuis sa création en 1989, le Contrat Enfance se propose de promouvoir et financer une politique d'accueil de l'enfance à l'échelon local. Ce dispositif constitue aussi un point d'appui pour le contrat temps libre destiné à améliorer les loisir[...]texte imprimé
Bruno Cohen-Bacrie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Evoque les grands défis de la communication locale, recensant des problématiques qui vont prendre une importance renouvelée dans les années à venir. A travers celles-ci se dessine le visage contrasté d'une profession en mouvement. Nombreux exemp[...]texte imprimé
Bernard Fath, Auteur ; Stéphane Saurel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Les enjeux et le bilan des lois de réformes des services d'incendie de 1996, pour les élus, les collectivités locales, les professionnels et les citoyens.texte imprimé
Sébastien Roulot, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Vise à donner aux élus et aux fonctionnaires territoriaux des méthodes pour mettre en place les outils d'une gestion coordonnée : réaliser un inventaire permanent respectant les obligations réglementaires ; donner un sens à l'inventaire en le tr[...]texte imprimé
Alliant théorie et pratique, cet ouvrage montre comment optimiser son temps, planifier son travail, gérer les priorités et augmenter son efficacité dans la vie professionnelle et privée. Avec un chapitre sur le compte épargne temps.texte imprimé
Rappelle les enjeux de l'achat public à la lumière du nouveau Code des marchés publics. Présente les méthodes et outils à mettre en oeuvre pour définir une politique d'achat de la collectivité et mettre en place une organisation adaptée. Montre [...]texte imprimé
Christian Bellet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Un document de synthèse qui présente de manière détaillée chacun des outils (ZAC, lotissement, AFU, restauration immobilière...) sous l'angle de l'aménagement, du droit de l'urbanisme, de leur financement. Il détaille les avantages et les inconv[...]texte imprimé
Ce dossier présente l'ensemble des moyens offerts aux collectivités et aux associations pour bâtir une politique d'insertion. Chacun d'entre eux est présenté de manière très claire avec les missions et les objectifs, ainsi que des données sur le[...]texte imprimé
La fonction publique territoriale offre des emplois aux personnes handicapées. Etude du cadre réglementaire, des postes susceptibles d'être offerts, et de la réponse apportée par les collectivités.texte imprimé
Béatrice Samson, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002L'objet de ce recueil n'est pas tant de diminuer le poids de la masse salariale d'une collectivité, chose improbable à effectif constant, mais bien de la piloter pour en déduire les dérives, être en mesure de les comprendre et par voie de conséq[...]texte imprimé
Elisabeth Fernandez, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998La police rurale est un des pouvoirs de police du maire. Les actions au titre de ce pouvoir sont diverses. Ce dossier définit les pouvoirs de police et les conditions de leur exercice, il passe en revue les infractions et délits dans les différe[...]texte imprimé
Dominique Perchet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Comment stimuler le développement commercial dans les villes ? Ce dossier examine les acteurs du commerce et la réglementation, les différentes formes de commerce et les problèmes d'aménagement. Il propose des politiques susceptibles d'être mise[...]texte imprimé
Dominique Perchet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Ce dossier examine successivement les acteurs du commerce et la réglementation, les différentes formes de commerce et les problèmes d'aménagement. Il propose ensuite, en les mettant en parallèle avec les retombées potentielles pour la collectivi[...]texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur ; Christophe Serron, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Cet ouvrage traite de la manière d'aborder les problèmes d'environnement au niveau local ainsi que du rôle que pourraient jouer les politiques énergétiques dans la lutte contre les dommages causés à l'environnement du fait de l'énergie.texte imprimé
Jean-Michel Caudron, Auteur ; Nicole Bohic, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Présente l'ensemble des mesures prises ces dernières années en faveur de la vieillesse et du secteur du handicap, réforme de l'APA (allocation personnalisée d'autonomie), loi sur la tarification des EHPAD, loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action[...]texte imprimé
Jean-Jacques Gleizal, Auteur ; Jean-Charles Froment, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Analyse les orientations actuelles de la politique de sécurité après en avoir posé les fondements et la problématique. Combine des points de vue juridiques, administratifs, sociologiques avec une analyse politique d'un secteur que les collectivi[...]texte imprimé
Jean-Jacques Gleizal, Auteur ; Jean-Charles Froment, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998La sécurité est une mission de l'Etat, cependant de plus en plus elle est déléguée aux collectivités, elle devient alors politique de la ville, contrats locaux de sécurité. Cet ouvrage décrit l'évolution des choix politiques dans ce domaine en s[...]texte imprimé
Claire Ali Saïd-Guérin, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Présente une analyse définissant le logement social et les différents intervenants. Mesure l'impact de l'intervention des acteurs publics et des différents financeurs.texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur ; Guillaume Mauvais, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Présente les deux régimes juridiques différents qui régissent le stationnement, décrit les différents modes de gestion du stationnement en tant que service public industriel et commercial et montre l'importance du stationnement en tant qu'outil [...]texte imprimé
Aborde tous les aspects liés aux déplacements (fondements politiques, outils, cadre institutionnel, financement, modalités de gestion). Associe l'analyse et les outils pratiques au travers par exemple de fiches techniques, modèles, tableaux budg[...]texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Les maires exercent quotidiennement, par voie d'arrêtés, les pouvoirs de police administrative qu'ils tiennent des articles L.2211.1, L.2212.1 et suivants du code général des collectivités territoriales. Ce dossier explique comment mieux compren[...]texte imprimé
Bruno Cohen-Bacrie, Auteur ; Cyril Petit, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Présente l'histoire de la presse municipale en France et met en lumière les changements opérés, depuis la naissance du bulletin jusqu'au magazine contemporain. Montre ensuite le rôle de cette publication territoriale et propose des conseils prat[...]texte imprimé
INSTITUT DES RISQUES MAJEURS, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Etudie la gestion des risques au niveau local. Définit le contexte réglementaire dans lequel évoluent les communes et où se situe leur responsabilité. Décrit ensuite ce qu'est un plan communal d'action, sa logique et son mode de fonctionnement. [...]texte imprimé
François Baroteaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Expose les objectifs et les notions à mettre en oeuvre pour une politique de prévention et de suivi des risques au sein des collectivités territoriales.texte imprimé
François Baroteaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001En matière d'hygiène et de sécurité, le décret de 1985, modifié par le décret du 16 juin 2000, impose un cadre règlementaire et précis aux notions précédemment énoncées par d'autres textes non spécifiques, donc moins lisibles, mais déjà applicab[...]texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur ; Pierre Pintat, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001La loi n°2000-597 du 30 juin 2000 relative au référé devant le juge administratif dote le juge de nouveaux pouvoirs et favorise le dialogue avec les justiciables. Ce texte modernise deux procédures d'urgence que sont le sursis à exécution et le [...]texte imprimé
Gil Denier, Auteur ; Christophe Lecossier, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Présente en détail les programmes sociaux thématiques créés à la suite de la loi Besson (droit au logement). Ils visent à renforcer l'accès au logement des plus défavorisés par des procédures spécifiques. En annexes, nombreux modèles et outils d[...]texte imprimé
Après avoir rappelé quelques principes fondamentaux du droit, examine les règles relatives à la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droit à l'image, droit des marques), aux données réglementées (à caractère personnel, administratives) et à[...]texte imprimé
La prospective financière permet d'anticiper la structure financière d'une collectivité et de vérifier sur le moyen terme le maintien de sa solvabilité. Ce dossier présente la méthode et la démarche à mettre en oeuvre, il propose ensuite plusieu[...]texte imprimé
Dominique Bernard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Textes et procédures adaptés aux risques professionnels auxquels peuvent être confrontés les agents publics.texte imprimé
Dominique Bernard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1997Une étude des différents risques professionnels inhérents aux devoirs et obligations des fonctionnaires analysés sous l'angle juridique et pour chaque cas une présentation de modèles de courriers et d'actes administratifs.texte imprimé
Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable qui donne un véritable rapport type pour permettre d'élaborer son propre document. Prend en compte les évolutions réglementaires concernant l'information du public et les ob[...]texte imprimé
Tous les maires doivent présenter à l'assemblée délibérante un rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable. Donne un véritable rapport type qui vous permettra d'élaborer votre propre document et qui prend en compte le[...]