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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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Philippe Dressayre, Auteur ; Dominique Roynette, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Face aux préoccupations des habitants, certaines collectivités ont développé de nouvelles pratiques : enquêtes, commission, rencontres avec les populations. Ce dossier présente ces différents outils. Il décrit les différentes méthodes et donne d[...]texte imprimé
Joël Clérembaux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Présentation de l'ensemble des règles applicables lors d'une séance de conseil municipal, avec le mode de fonctionnement des assemblées et des exemples de jurisprudence. Propose aussi un modèle de règlement intérieur emprunté à une commune d'un [...]texte imprimé
Michel Champredon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Après un bref rappel historique, l'ouvrage énonce les étapes de la création d'un conseil (municipal, général ou régional) de jeunes et donne des conseils pour en faire un instrument efficace. Ensuite, il décrit les aspects positifs et les limite[...]texte imprimé
Michel Champredon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Pour lutter contre la crise de la citoyenneté, des conseils municipaux ou départementaux d'enfants ont été mis en place. Présentation des outils méthodologiques pour la mise en place d'un conseil d'enfants, énumération des écueils, exemples de r[...]texte imprimé
Jean-Pierre Gayerie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Présentation de stratégies, de conseils et d'une documentation pour faciliter la construction et la réussite d'un projet dont l'objectif est de promouvoir et financer une véritable politique d'accueil de l'enfance à l'échelon d'une ou de plusieu[...]texte imprimé
Jean-Pierre Gayerie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Avec le contrat temps libre créé en 1998 par les caisses d'allocations familiales, les villes et les associations partenaires peuvent désormais mettre en oeuvre une politique globale et concertée en faveur des loisirs et des vacances des enfants[...]texte imprimé
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Donne les outils aux collectivités pour prévenir les risques liés à ces contrats. Ce guide présente tout d'abord les principes généraux. Il passe ensuite en revue les formes les plus usitées (marchés et délégations de service public, mandats div[...]texte imprimé
Dominique Deporcq, Auteur ; Philippe Schmidt, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Donne les outils aux collectivités pour prévenir les risques liés à ces contrats. Ce guide présente tout d'abord les principes généraux. Il passe ensuite en revue les formes les plus usitées (marchés et délégations de service public, mandats div[...]texte imprimé
Jean-Pierre Gayerie, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Présente une stratégie, des conseils et une documentation pour faciliter la construction et la réussite d'un projet dont l'objectif est de promouvoir et financer une véritable politique d'accueil de l'enfance à l'échelon d'une ou de plusieurs co[...]texte imprimé
Delphine Vioules, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000La diversité des contrats de location susceptibles d'être conclus par les collectivités illustre largement l'ampleur de leurs attributions. L'objectif de ce dossier est précisément de réunir l'essentiel des connaissances requises à la conclusion[...]texte imprimé
Après avoir cerné la notion de mobilier urbain, l'ouvrage se penche sur la qualification juridique des contrats de mobilier urbain, puis il détaille l'influence des droits communautaire et interne sur les procédures de passation des marchés, leu[...]texte imprimé
L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.texte imprimé
L'auteur présente les points fondamentaux du fonctionnement des associations, leur gestion, l'analyse des risques financiers et les différents contrôles administratifs.texte imprimé
Bruno Carlier, Auteur ; Christophe Ruprich-Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Le contrôle de gestion tient une place particulière dans le contrôle interne. Ses outils doivent permettre de répondre aux besoins complexes des institutions publiques et le système d'information est un élément essentiel de réussite de la fonction.texte imprimé
Jean-Claude Gapin-Fréhel, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Aborde à la fois l'esprit du contrôle interne et un certain nombre d'outils (notamment des questionnaires de contrôle) afin de permettre une mise en oeuvre opérationnelle ou une amélioration des dispositifs existants.texte imprimé
Fait le point sur les pratiques des collectivités territoriales pour le développement dans le contexte juridique actuel, dont l'évolution est rappelée et mise en perspective. Couvre l'ensemble des pratiques, du jumelage à la coopération décentra[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Pascal Heymes, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002La France compte aujourd'hui plus de 1.800 établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre. Chaque catégorie a ses spécificités, son statut, ses choix financiers, etc. Comment choisir le système le plus adapté à sa propre[...]texte imprimé
Thierry Buffy, Auteur ; Gilles Février, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002texte imprimé
Eric Landot, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Les déchets ménagers imposent une gestion intercommunale. Cette gestion présente cependant quelques écueils à éviter. Elle constitue de fait une procédure nouvelle pour les collectivités locales qu'il convient de définir avec toutes les contrain[...]texte imprimé
Jean-Paul Wauquier, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Une analyse des textes et de la jurisprudence administrative qui offre un point complet de la règle et de l'usage des délégations de compétences. Il explique quels en sont les objectifs, dans quelles situations et comment les mettre en oeuvre.texte imprimé
Présentation, description et analyse de l'organisation des transports et des mécanismes juridiques qui réalisent le déplacement : le cadre juridique des contrats de transports, le choix du mode de gestion, la délégation de service public, les ma[...]texte imprimé
Danièle Rubio-Ayache, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Ce document est un outil de travail pour les élus et leurs collaborateurs. Il présente le contexte juridique de la délinquance des mineurs, mais également, les causes de ces comportements délictueux.texte imprimé
Panayotis Liolios, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Permet de comprendre les raisons qui poussent les collectivités territoriales à s'engager dans la mise en place de démarches qualité. Identifie et explique les tenants et les aboutissants des deux niveaux de certification possible pour une colle[...]texte imprimé
Explique la place du département au sein de la République française, dans le contexte de l'Europe et présente l'institution et son assemblée : mode d'élection, règles de fonctionnement, compétences et conditions de leur exercice, relations avec [...]texte imprimé
Gérard Poteau, Auteur ; Jean-Christophe Blaize, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003La déconcentration, la décentralisation et la construction européenne ont renforcé la place de l'art et de la culture dans le développement de nos territoires, mais le nombre de partenaires s'est multiplié, et avec lui, les dispositifs et les mo[...]