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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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Xavier Matharan, Auteur ; Max Ambacher, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Propose une démarche d'audit permettant de savoir précisément quels sont les risques encourus par les collectivités. Examine comment et à quelles conditions, pour les contrats supérieurs à 300.000 F, les risques peuvent être couverts. Analyse la[...]texte imprimé
Nicolle Brument, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Décrit l'évolution de la fonction d'ATSEM, agents spécialisés des écoles maternelles, de son origine à la publication du cadre statutaire.texte imprimé
Quoi de plus normal qu'un état des lieux lorsqu'on entre en fonction ? Même plusieurs mois après un changement de majorité, il est encore temps de mettre en valeur l'héritage dû à l'ancienne équipe. reprenant les différentes étapes de l'audit, c[...]texte imprimé
Des outils pour bien cerner les enjeux de l'audit, et des explications sur les meilleures moyens pour l'effectuer.texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Evangélia Karamitrou, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Destiné à assurer l'information des soumissionnaires sur les marchés à venir, l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) permet de répondre à un double besoin de transparence et d'ouverture à la concurrence. Fait le point sur la démarche et l[...]texte imprimé
Une réunion bien pensée et bien animée est un outil de travail. Pourtant, une réunion n'est pas facile même si on maîtrise bien son sujet. Ce dossier donne des outils, des méthodes, des conseils pour préparer, conduire et animer une réunion. Il [...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Maritza Rigou, Auteur ; Patrick Sitbon, Auteur ; Eric Thevenon, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Juridictions de contrôle, les chambres régionales des comptes occupent une place importante dans le paysage institutionnel local. Un ouvrage qui fait le point sur les évolutions les plus récentes, à la fois des principaux thèmes de contrôle et d[...]texte imprimé
Présente d'abord le cadre général de l'intervention économique des collectivités territoriales, puis en montre la complexité tout en cherchant à mettre en évidence les solutions qui s'offrent aux collectivités, détaille ensuite les règles dites [...]texte imprimé
Les lois du 7 janvier et du 2 mars 1982 ont ouvert la voie de l'interventionnisme économique des collectivités, elles n'avaient pas prévu leur développement. Ce dossier présente une analyse du cadre général et détaille les règles complexes et le[...]texte imprimé
Rappelle les procédés juridiques utilisables par les personnes publiques pour exploiter et gérer les services de restauration tout en respectant les impératifs du droit administratif.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Claude Brochard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998Une description détaillée des opérations de clôture (comptabilité des engagements, processus de report, de reste à réaliser, ajustement en fin d'année...) prévues par l'instruction M14.texte imprimé
Jean-Luc Besson, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Permet aux coordinateurs locaux de sécurité de mieux appréhender les outils locaux, départementaux et nationaux de sécurité publique et de prévention de la délinquance. Replace les divers dispositifs visant à la cohérence de l'action des institu[...]texte imprimé
Fixe le cadre des procédures de passation et des modes d'évolution de la commande publique locale dans neuf grandes parties : les contrats des collectivités locales, la réforme des marchés publics, achat sur factures et bons de commande, les pro[...]texte imprimé
Aldo Sevino, Secrétaire ; Pascal Cadieu, Metteur en scène, réalisateur ; Richard Le Roy, Metteur en scène, réalisateur ; Aldo Sevino, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Permet un meilleur suivi et une meilleure exécution des contrats de la commande publique locale au travers de six parties : contenu et exécution des contrats, les modèles de la commande publique locale, contrôle de l'exécution des marchés de tra[...]texte imprimé
Rassemble en trois volumes l'ensemble des textes relatifs à l'achat public et à la gestion déléguée des services publics locaux. L'approche transversale visant les procédures de contrôle est traitée dans le troisième volume.texte imprimé
Philippe Schmidt, Auteur ; Christian Lalu, Auteur ; René Escalle, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Ce code, annoté des dernières jurisprudences et assorti des commentaires nécessaires à sa bonne compréhension, présente de manière à la fois concise et exhaustive les données du droit de la coopération locale intercommunale, et intègre les derni[...]texte imprimé
Franck Leclercq, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Le développement des informations nominatives et des possibilités de stockage et traitement, notamment grâce à l'informatique, a amené le législateur à encadrer les règles d'utilisation des données. cela s'est fait au travers de la loi "Informat[...]texte imprimé
André Vianes, Auteur ; Laurence Tur, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1998La recherche et le traitement de l'amiante dans leur parc immobilier sont obligatoires pour les collectivités locales. Le cadre réglementaire est récent, complexe et contraignant. Les auteurs de ce dossier, forts de leur expérience, examinent l'[...]texte imprimé
André Vianes, Auteur ; Laurence Tur, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Cette étude fournit d'abord les éléments techniques pour mesurer cette nuisance. Elle rappelle ensuite la réglementation et le devoir de police des différents acteurs publics, mais également leur rôle de médiation. Elle présente, par la suite, l[...]texte imprimé
Recense les besoins en transports, déplacements et travaux divers, pour déboucher dans un deuxième temps sur une analyse détaillée de la solution actuellement mise en oeuvre. Cette phase d'analyse se conclut par le calcul du coût total du parc e[...]texte imprimé
Fabienne Benoist, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Les collectivités locales ont obligation de produire, toutes les années impaires, le bilan social. Ce document consiste en un constat et en une photographie de la collectivité. Pour la direction et le gestionnaire des ressources humaines, il con[...]