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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (282)
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Le passage aux 35 heures n'est pas une simple adaptation réglementaire, mais aussi un outil de management. Ce dossier reprend les questions relatives à la réduction du temps de travail, au travers des textes législatifs mais aussi des expérience[...]texte imprimé
Pierre Mongin, Auteur ; Aurélie de Colnet, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Dossier permettant de tirer le meilleur parti de son ordinateur et du web. Chapitre sur les moteurs de recherche et les logiciels libres. Avec des solutions pour mieux communiquer et naviguer en toute sécurité.texte imprimé
Ecrit par un praticien de la police municipale, ce dossier définit plus de 1.500 termes juridiques. Un document simple d'accès qui renseigne sur les éléments les plus courants utilisés en matière de procédures civile et pénale.texte imprimé
Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Les CLSH sont des entités éducatives habilitées pour accueillir de manière habituelle des mineurs à l'occasion d'activités de loisirs. Ils recouvrent plusieurs appellations (centre de loisirs, maison de l'enfance, centre aéré) et ont tous pour p[...]texte imprimé
Roger Soncarrieu, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Les CLSH sont des entités éducatives habilités pour accueillir de manière habituelle des mineurs à l'occasion d'activités de loisirs. Ils recouvrent plusieurs appellations (centre de loisirs, maison de l'enfance, centre aéré) et ont tous pour p[...]texte imprimé
Arnaud Delannay, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001La loi du 23 mai 2000 a instauré un nouveau cadre, plus contraignant, pour l'accueil des gens du voyage par les collectivités. Ce dossier présente ce nouveau cadre et donne des conseils pratiques pour l'accueil de ces populations.texte imprimé
Propose aux rédacteurs d'actes administratifs les références juridiques et un certain nombre de modèles pratiques pour établir et publier des actes authentiques en matière de publicité foncière.texte imprimé
Montre l'intérêt pour les communes de développer une politique d'action foncière appropriée à leurs besoins, recence les différents problèmes qui peuvent être rencontrés dans l'élaboration de cette politique et définit les meilleurs outils fonci[...]texte imprimé
Les politiques de vieillesse ont favorisé l'élaboration d'un dispositif de prise en charge gérontologique diversifié et complexe. L'APA (allocation personnalisée d'autonomie) propose un nouveau dispositif censé mieux répondre aux attentes des po[...]texte imprimé
Les politiques de vieillesse ont favorisé l'élaboration d'un dispositif de prise en charge gérontologique diversifié et complexe. L'APA (allocation personnalisée d'autonomie) propose un nouveau dispositif censé mieux répondre aux attentes des po[...]texte imprimé
Destiné aux administrations locales, ce guide évoque la genèse du développement durable avec ses fondements juridiques et ses objectifs. Il propose d'inscrire le projet de développement durable dans la stratégie de la collectivité et fournit la [...]texte imprimé
Dominique Bernard, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Dans les collectivites et particulièrement dans plusieurs domaines (social, politique...), cette notion de secret est très sensible et concerne de nombreux agents. Ce volume vise donc à clarifier cette notion en présentant : les textes essentiel[...]texte imprimé
Jean-Claude Ricourt, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Décrit les attitudes essentielles de réponse aux personnes en difficultés comme ne pas juger, gérer sa peur ou reconnaître les attitudes malencontreuses de la personne en souffrance. A partir d'exemples concrets, l'auteur présente la difficulté [...]texte imprimé
Présente la TVA, son champ d'application, ses modalités de calcul, de récupération, les obligations des assujettis. Examine à son regard les caractéristiques des activités menées par une collectivité territoriale. Explique comment alléger le poi[...]texte imprimé
Explique comment améliorer la qualité de la relation entre l'administration et les usagers. Le passage d'une logique d'offre à une logique de demande suppose la diffusion d'un état d'esprit et d'outils (marketing, démarche qualité, communication[...]texte imprimé
A partir d'un rapport effectué pour le conseil régional du Nord-Pas-de-Calais, une étude sur les marges de manoeuvre et les mesures susceptibles d'être prises par les collectivités territoriales dans le domaines de la réduction du temps de travail.texte imprimé
L'aménagement et la réduction du temps de travail s'imposent progressivement dans les collectivités. En l'absence d'accord cadre, il faut s'appuyer sur les expériences de colllectivités ayant conduit la démarche. Ce dossier rappelle le contexte [...]texte imprimé
Conçu comme un guide pratique, ce dossier propose une présentation de l'aménagement des rythmes scolaires (organisation, partenaires, incidences financières) afin d'en dégager les grands principes, puis reprend les principales étapes de sa mise [...]texte imprimé
ASSOCIATION DES DÉPARTEMENTS CYCLABLES, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002L'aménagement d'espace réservé aux vélos posent de nombreuses questions : De qui dépend l'obligation d'aménager des itinéraires cyclables, la police de la circulation, l'obligation d'entretien ? Quelles sont les responsabilités engagées en cas d[...]texte imprimé
Au travers de nombreux exemples, cet ouvrage propose une méthodologie pratique permettant de construire une stratégie locale de développement touristique. Complet, adapté à toutes les collectivités quelle que soit leur taille, il permet de dispo[...]texte imprimé
François Jarry, Auteur ; Philippe Nikonoff, Auteur ; Ludivine Petitgas, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Destiné aux responsables des observatoires fiscaux, aux développeurs économiques territoriaux et sur tous ceux qui peuvent agir sur les stratégies de développement, ce dossier montre les enjeux économiques et fiscaux de la gestion territoriale d[...]texte imprimé
Jacques Brouillet, Auteur ; Jean-Christophe Beckensteiner, Auteur ; Alain Lauriac, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Rédigé par des avocats spécialistes en matière de droit social, ce dossier rappelle quelles sont les règles et l'ensemble des éléments sur lesquels peut porter un contrôle URSSAF, y compris le cas particulier des avantages en nature.texte imprimé
Xavier Matharan, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000L'appel d'offre sur performance est un type de marché public issu du décret n°93-733 qui permet de sélectionner les offres selon les besoins du commanditaire. Ceci évite un formalisme excessif et permet de retravailler les offres. Cette soupless[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Etudie dans une première partie, les principaux aspects financiers et comptables des marchés publis à travers un rappel des textes, suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels des thèmes abordés. Propose en seconde parti[...]texte imprimé
Corinne Cantat, Auteur ; Andrée-Françoise Robert, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999Dans une première partie, les principaux aspects sont étudiés à travers un rappel des textes suivi d'une fiche technique mettant en exergue les points essentiels des thèmes abordés. Dans une seconde partie, un cas pratique est proposé, qui prése[...]