GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Joly
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (91)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cette introduction guide le lecteur dans l'utilisation de ces textes et donne des exemples concrets pour utiliser les offres publiques d'acquisition.![]()
texte imprimé
Réunit l'ensemble des textes et décisions actuels qui régissent les conditions dans lesquelles une société cotée peut changer de contrôle.![]()
texte imprimé
Après les dispositions communes aux OPCVM qui en constituent le droit commun, traite successivement des règles particulières aux sociétés d'investissement à capital variable (SICAV) et aux fonds communs de placement (FCP) et des différents OPCVM[...]![]()
texte imprimé
Jean-Jacques Daigre, Auteur ; Monique Sentilles-Dupont, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Une analyse méthodique et un classement rigoureux de la pratique des pactes d'actionnaires qui marquent un renouveau contractuel en droit des sociétés. Des formules accompagnent le texte.![]()
texte imprimé
Une étude critique de droit comparé des régimes sociaux de base et complémentaires des Etats européens, fondée sur le principe de la subsidiarité.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente les textes actuellement en vigueur sur les mesures anti-dumping, et rassemble les documents relatifs à la lutte anti-dumping et anti-subventions émanant des Communautés européennes.![]()
texte imprimé
Etudie selon quels critères les différends contractuels en matière internationale sont résolus; trop souvent laissés à l'arbitraire du juge, la moitié des litiges se règle selon une loi différente de celle choisie par les contractants.![]()
texte imprimé
Thierry Jacomet, Auteur ; Gérard Lesguillier, Auteur | Paris : Joly | Dossiers Joly, ISSN 1275-1693 | 1997La réglementation française des relations financières avec l'étranger, longtemps appelée "contrôle des changes", vient d'être rendu compatible avec les exigences européennes. Malgré une libération certaine, de nombreuses obligations notamment st[...]![]()
texte imprimé
Cette réglementation passible de sévères sanctions pose de multiples problèmes dus à l'imprécision des textes, au mode d'élaboration des règles, à leur validité et à leur interprétation, enfin aux règles de contentieux et à l'application des san[...]![]()
texte imprimé
Vise à démythifier la réglementation des changes à laquelle sont confrontés les praticiens du commerce international. Nombreux exemples.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Analyse des dispositions répressives applicables dans chacun des Etats membres et les procédures de coopération administrative et judiciaire existantes. Des propositions en vue d'une coopération plus forte entre les douze pour renforcer la répre[...]![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence pour tous les professionnels indiquant la responsabilité de l'expert-comptable tenu d'après la Cour d'Appel de Paris (jugement du 2 mai 1997) de fournir à ses clients une assistance assidue à la gestion dans une optique d[...]