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Joly
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Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (91)
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Une étude d'abord descriptive du sujet : la formalisation du crédit (crédit immobilier, de consommation, le rôle des parties, le rôle du juge), l'instrumentalisation du crédit (crédit immobilier, crédit à la consommation). Puis une étude prospec[...]![]()
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Etudie les nouvelles données de la prévention et du traitement des difficultés des entreprises après les modifications profondes apportées par la loi du 10 juin 1994 et prend en compte tant leur dimension internationale que leurs aspects fiscaux.![]()
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Le régime juridique, le régime fiscal et le régime social de cette entreprise.![]()
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INSTITUT DU DROIT DE L'ENTREPRISE, Éditeur scientifique | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Traite de l'exercice des professions libérales en Europe continentale et dans les pays anglo-américains. Avec un rapport de synthèse sur le droit comparé et les textes de lois à la fin.![]()
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Eurotunnel et Eurodisney sont les exemples les plus notables évoqués dans cet ouvrage, d'autres projets existent au niveau local ou international : les montages juridiques ont souvent en commun de se rattacher à la technique du financement de pr[...]![]()
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Jéhan-Eric Blumereau, Auteur ; Robert Both, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Présente une analyse de la situation fiscale des Français résidant à l'étranger ou assurant des missions temporaires à l'étranger, en qualité de salariés d'entreprises, d'agents de l'Etat, de membres de professions indépendantes.![]()
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Daniel Lepeltier, Auteur ; Gérard Lesguillier, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Dans cet ouvrage, les auteurs définissent ce qu'est un Groupement d'intérêt économique et ce qu'est un Groupement européen d'intérêt économique. La constitution, le fonctionnement de chaque groupe, les droits et obligations des membres, les modi[...]![]()
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Etude juridique et fiscale, textes et formules régissant ces formes de regroupement d'entreprises mise à jour, de la loi du 23 novembre 1967 à ses modifications européennes par la loi du 13 juin 1989.![]()
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Claude Ducouloux-Favard, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1997L'existence, en France, d'un droit boursier est le résultat d'une diversification du droit des affaires depuis 1950. L'objet de cet ouvrage est de présenter le droit français des infractions boursières depuis la loi du 2 juillet 1996 de modernis[...]![]()
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Présente successivement l'émergence du contrat économique en Chine, l'apparition du droit des contrats internes, la loi sur les contrats internationaux et le code civil incorporant les principes généraux du droit des contrats.![]()
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Fournit des informations, les plus précises possibles, sur le système juridique de ces quatre pays, à l'intention du chef d'entreprise désireux de s'y implanter et de ses conseils, qu'ils soient financiers ou juristes. Gide-Loyrette-Nouel, cabin[...]![]()
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Les conditions et le cadre législatif des investissements étrangers en Hongrie. Tous les aspects du droit des affaires sont ici traités.![]()
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Analyse l'ensemble des réglementations relatives aux investissements étrangers au Viêt-nam, au Laos et au Cambodge.