GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Joly
localisé à :
Paris
Collections rattachées :
|
Documents disponibles chez cet éditeur (91)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Monique Bandrac, Auteur ; Jean-Philippe Dom, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 2002Synthèse des évolutions récentes du droit des sociétés dans le cadre de sept thèmes : le droit commun, les sociétés civiles, généralités sur les sociétés commerciales, les SARL, les sociétés par actions, le rôle donné au comité d'entreprise dans[...]![]()
texte imprimé
Paris : Joly 1992Texte intégral du traité de Maastricht, qui se situe dans la suite logique de l'Acte unique, notamment dans son volet ayant trait à la coopération en matière politique, économique et monétaire.![]()
texte imprimé
Alain Couret, Auteur ; Dominique Ledouble, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994![]()
texte imprimé
Définit les conditions d'admission du mariage polygamique par le droit français, la loi applicable à la validité du lien polygamique et examine l'étendue de l'application de cette loi ainsi que les effets du mariage polygamique échappant à cette[...]![]()
texte imprimé
Paris : Joly 2005Regroupe vingt-huit études offertes à D. Schmidt, agrégé et professeur de droit (droit des sociétés, droit bancaire et droit boursier) et avocat. Au sommaire notamment : Morale et bourse : un long malentendu (H. de Vauplane) ; Effectivité et ine[...]![]()
texte imprimé
Thierry Bonneau, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1996Commentaire de la loi du 2 juillet 1996 rénovant l'organisation institutionnelle du marché financier et modifiant par voie de conséquence certains aspects de notre organisation bancaire. Redéfinition des rôles des diverses entreprises et institu[...]![]()
texte imprimé
Jean-Jacques Daigre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1997Comprend cinq thèmes de réflexion du rapport Marini qui devrait constituer la toile de fond de la réforme la plus importante du droit des sociétés depuis 1966.![]()
texte imprimé
La notion de montage est définie à partir d'une étude approfondie de nombreuses constructions juridiques au confluent notamment du droit des contrats et du droit des sociétés. Elle illustre parfaitement la pluridisciplinarité propre au droit des[...]![]()
texte imprimé
Les campagnes électorales sont soumises à des règles de financement strictes et complexes. Propose une approche simplifiée du dispositif général des lois et de la jurisprudence relatives à ces contraintes.![]()
texte imprimé
Destiné principalement aux élus locaux et à leurs conseils en communication. Propose une analyse de la loi du 15 janvier 1990 qui restreint la communication politique en faisant peser sur les élus la menace de sanctions financières et pénales.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Cette introduction guide le lecteur dans l'utilisation de ces textes et donne des exemples concrets pour utiliser les offres publiques d'acquisition.![]()
texte imprimé
Réunit l'ensemble des textes et décisions actuels qui régissent les conditions dans lesquelles une société cotée peut changer de contrôle.![]()
texte imprimé
Après les dispositions communes aux OPCVM qui en constituent le droit commun, traite successivement des règles particulières aux sociétés d'investissement à capital variable (SICAV) et aux fonds communs de placement (FCP) et des différents OPCVM[...]![]()
texte imprimé
Jean-Jacques Daigre, Auteur ; Monique Sentilles-Dupont, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Une analyse méthodique et un classement rigoureux de la pratique des pactes d'actionnaires qui marquent un renouveau contractuel en droit des sociétés. Des formules accompagnent le texte.![]()
texte imprimé
Une étude critique de droit comparé des régimes sociaux de base et complémentaires des Etats européens, fondée sur le principe de la subsidiarité.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Présente les textes actuellement en vigueur sur les mesures anti-dumping, et rassemble les documents relatifs à la lutte anti-dumping et anti-subventions émanant des Communautés européennes.![]()
texte imprimé
Etudie selon quels critères les différends contractuels en matière internationale sont résolus; trop souvent laissés à l'arbitraire du juge, la moitié des litiges se règle selon une loi différente de celle choisie par les contractants.![]()
texte imprimé
Thierry Jacomet, Auteur ; Gérard Lesguillier, Auteur | Paris : Joly | Dossiers Joly, ISSN 1275-1693 | 1997La réglementation française des relations financières avec l'étranger, longtemps appelée "contrôle des changes", vient d'être rendu compatible avec les exigences européennes. Malgré une libération certaine, de nombreuses obligations notamment st[...]![]()
texte imprimé
Cette réglementation passible de sévères sanctions pose de multiples problèmes dus à l'imprécision des textes, au mode d'élaboration des règles, à leur validité et à leur interprétation, enfin aux règles de contentieux et à l'application des san[...]![]()
texte imprimé
Vise à démythifier la réglementation des changes à laquelle sont confrontés les praticiens du commerce international. Nombreux exemples.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
Analyse des dispositions répressives applicables dans chacun des Etats membres et les procédures de coopération administrative et judiciaire existantes. Des propositions en vue d'une coopération plus forte entre les douze pour renforcer la répre[...]![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence pour tous les professionnels indiquant la responsabilité de l'expert-comptable tenu d'après la Cour d'Appel de Paris (jugement du 2 mai 1997) de fournir à ses clients une assistance assidue à la gestion dans une optique d[...]