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Détail de l'éditeur
Joly
localisé à :
Paris
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Documents disponibles chez cet éditeur (91)
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Depuis le 1er janvier 1993, le marché unique des transports aériens est devenu une réalité tangible que présente cette étude très approfondie. Les conditions d'exploitation s'harmonisent au point qu'émerge un véritable droit aérien communautaire[...]texte imprimé
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Etude approfondie sur les développements jurisprudentiels et doctrinaux qui ont eu lieu dans le droit français de l'arbitrage, après les réformes de 1980 et 1981. Cette édition fait une part importante aux conventions internationales et offre de[...]texte imprimé
A jour de la loi du 30 décembre 1985.texte imprimé
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Une étude d'abord descriptive du sujet : la formalisation du crédit (crédit immobilier, de consommation, le rôle des parties, le rôle du juge), l'instrumentalisation du crédit (crédit immobilier, crédit à la consommation). Puis une étude prospec[...]texte imprimé
Etudie les nouvelles données de la prévention et du traitement des difficultés des entreprises après les modifications profondes apportées par la loi du 10 juin 1994 et prend en compte tant leur dimension internationale que leurs aspects fiscaux.texte imprimé
Le régime juridique, le régime fiscal et le régime social de cette entreprise.texte imprimé
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INSTITUT DU DROIT DE L'ENTREPRISE, Éditeur scientifique | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Traite de l'exercice des professions libérales en Europe continentale et dans les pays anglo-américains. Avec un rapport de synthèse sur le droit comparé et les textes de lois à la fin.texte imprimé
Eurotunnel et Eurodisney sont les exemples les plus notables évoqués dans cet ouvrage, d'autres projets existent au niveau local ou international : les montages juridiques ont souvent en commun de se rattacher à la technique du financement de pr[...]texte imprimé
Jéhan-Eric Blumereau, Auteur ; Robert Both, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1994Présente une analyse de la situation fiscale des Français résidant à l'étranger ou assurant des missions temporaires à l'étranger, en qualité de salariés d'entreprises, d'agents de l'Etat, de membres de professions indépendantes.texte imprimé
Daniel Lepeltier, Auteur ; Gérard Lesguillier, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1995Dans cet ouvrage, les auteurs définissent ce qu'est un Groupement d'intérêt économique et ce qu'est un Groupement européen d'intérêt économique. La constitution, le fonctionnement de chaque groupe, les droits et obligations des membres, les modi[...]texte imprimé
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Etude juridique et fiscale, textes et formules régissant ces formes de regroupement d'entreprises mise à jour, de la loi du 23 novembre 1967 à ses modifications européennes par la loi du 13 juin 1989.texte imprimé
Claude Ducouloux-Favard, Auteur ; Nicolas Rontchevsky, Auteur | Paris : Joly | Pratique des affaires, ISSN 1248-7759 | 1997L'existence, en France, d'un droit boursier est le résultat d'une diversification du droit des affaires depuis 1950. L'objet de cet ouvrage est de présenter le droit français des infractions boursières depuis la loi du 2 juillet 1996 de modernis[...]texte imprimé
Présente successivement l'émergence du contrat économique en Chine, l'apparition du droit des contrats internes, la loi sur les contrats internationaux et le code civil incorporant les principes généraux du droit des contrats.texte imprimé
Fournit des informations, les plus précises possibles, sur le système juridique de ces quatre pays, à l'intention du chef d'entreprise désireux de s'y implanter et de ses conseils, qu'ils soient financiers ou juristes. Gide-Loyrette-Nouel, cabin[...]texte imprimé
Les conditions et le cadre législatif des investissements étrangers en Hongrie. Tous les aspects du droit des affaires sont ici traités.texte imprimé
Analyse l'ensemble des réglementations relatives aux investissements étrangers au Viêt-nam, au Laos et au Cambodge.texte imprimé
Un guide pour aider les entreprises à nouer des relations commerciales avec le Liban et informe sur l'organisation judiciaire, la compétence des tribunaux et la nouvelle législation fiscale.texte imprimé
L'internationalisation de l'économie se réalise aujourd'hui davantage par l'investissement que par le commerce. Cet ouvrage étudie un montage juridique de joint-venture classique.texte imprimé
Comprend un formulaire annoté portant sur la pratique des baux et des fonds de commerce ainsi qu'un inventaire complet des situations auxquelles sont confrontés les praticiens. Ouvrage sur feuillets mobiles avec mise à jour.texte imprimé
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Paul Le Cannu, Metteur en scène, réalisateur ; Daniel Lepeltier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Joly | 1993Analyse et extraits de 230 décisions classées par thèmes, rendues en droit des sociétés en 1991 et 1992. Jusqu'au 15.11.1993 : 60 F.