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Droit fondamental
Editeur :
ISSN :
1629-5099
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Documents disponibles dans la collection (66)
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Ce second volume est consacré aux relations de travail déterminées par un ensemble de règles fondamentales.texte imprimé
Un exposé des règles juridiques de l'espace économique européen en deux parties : le régime juridique du marché intérieur européen (liberté de circulation, règles de concurrence et harmonisation des législations nationales) ; les politiques de l[...]texte imprimé
Le terme "urbanisme" a perdu sa prétention scientifique et déborde largement du lit où son étymologie l'enfermait. Demeure commune aux définitions ancienne et actuelle l'idée d'action sur l'espace, qu'il convient d'appréhender dans la perspectiv[...]texte imprimé
Constance Grewe, Auteur ; Hélène Ruiz Fabri, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 1995Un ouvrage en deux parties qui distingue la constitution de l'Etat et ses institutions. La première partie comprend : la constitution d'un Etat limité, l'Etat assujetti au droit, la constitution d'un Etat finalisé : droits fondamentaux et démoc[...]texte imprimé
La présentation des libertés individuelles ou collectives dont jouissent les Français intéresse les juristes mais aussi chaque citoyen. Plusieurs d'entre elles ont été au centre de l'actualité la plus récente.texte imprimé
La présentation des libertés individuelles ou collectives dont jouissent les Français intéresse les juristes mais aussi chaque citoyen. Plusieurs d'entre elles ont été au centre de l'actualité la plus récente.texte imprimé
Qui connaît le droit et qu'est-ce que connaître le droit? Nul n'est censé ignorer la loi mais qui est censé la faire connaître et comment?texte imprimé
Le droit civil de la famille n'offre plus que des ressemblances lointaines avec celui existant lors de la promulgation du Code civil.texte imprimé
Etudie les règles, les mécanismes et les résultats des opérations relatives aux deniers publics des collectivités locales.texte imprimé
Montre que les grandes démocraties contemporaines sont moins le produit de théories de la démocratie que l'accomplissement du modèle d'Etat de droit engendré par l'histoire européenne.texte imprimé
Elisabeth Zoller, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 2000Etudie le fonctionnement du contrôle de la constitutionnalité des lois : les arrêts retenus montrent le rôle essentiel de la Cour dans l'histoire des Etats-Unis, d'une part, dans la vie des citoyens, d'autre part, en définissant les droits et le[...]texte imprimé
Met en perspective les interrogations que suscitent l'évolution et le fonctionnement des systèmes fiscaux, à travers les principaux problèmes touchant aux grandes options structurelles relatives à l'assiette, au tarif ou au recouvrement de l'impôt.texte imprimé
Rappelle l'histoire du droit pénal en trois parties : De l'époque romaine aux temps féodaux ; Le droit pénal de l'Ancien Régime ; Naissance du droit pénal contemporain.texte imprimé
Retrace l'histoire du pouvoir en France depuis les Francs jusqu'à la fin de la monarchie. Met en évidence les différentes conceptions du pouvoir qui se sont succédées, la naissance de l'administration et de l'État moderne.texte imprimé
Retrace l'histoire du pouvoir en France depuis les Francs jusqu'à la fin de la monarchie. Met en évidence les différentes conception du pouvoir qui se sont succédé, la naissance de l'administration et de l'État moderne.texte imprimé
Placer cette histoire dans ses trois derniers siècles, c'est se laisser conduire par elle, sans la reconstruire de façon abusive, pour y voir se dessiner trois époques s'enchaînant chronologiquement et logiquement les unes avec les autres : La j[...]texte imprimé
Ce manuel tente l'originalité sur trois points : réalisme, simplicité et densité.texte imprimé
Le droit échappe à beaucoup d'individus, alors qu'aucun individu n'échappe au droit, précise l'auteur dans le préambule.texte imprimé
Une présentation du droit constitutionnel et du droit administratif de l'Allemagne.texte imprimé
Au sommaire : A la recherche du droit et de l'Etat : le binôme droit/Etat ; La diversité des systèmes juridique, étatique, explicatif ; Naissances et migrations des droits européens : la trame juridique de l'Europe, un système pluriel ; Les migr[...]texte imprimé
Après un chapitre introductif consacré à l'identification du droit administratif avant 1799, l'analyse est consacrée à la période napoléonienne et aux évolutions de ce droit depuis 1900.texte imprimé
A la conception nouvelle d'un droit des affaires opposé à la notion de droit commercial semblent répondre les plaintes de commerçants et de juristes praticiens.texte imprimé
Un panorama du droit des personnes et des familles depuis la Rome antique jusqu'à la période contemporaine.texte imprimé
Gérard Aubin, Auteur ; Jacques Bouveresse, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 1995Le droit du travail régit les relations professionnelles, individuelles et collectives entre les employeurs et les salariés. L'historique de sa lente élaboration est ici retracé, depuis le droit romain (qui mettait sur le même pied louage des pe[...]texte imprimé
Qu'est-ce que le phénomène politique? Qui fonde sa légitimité? Quelles sont les règles qui commandent l'accès et l'exercice du pouvoir? Ces questions supposent toutes une prise en compte des règles morales sociologiques et juridiques du politique.