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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.3 (29)
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S'adresse aux acteurs judiciaires et aux professionnels de l'enfance. Traite de l'enfance en danger, de l'enfance délinquante et décrit le rôle de tous ceux qui entourent le juge des enfants.![]()
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Jean-Marie Baudouin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | La Vie de l'enfant | 1990Traite du métier complexe et passionnant et, combien difficile, d'un magistrat particulier : le juge pour enfants.![]()
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Jacqueline Lucienne Lafon, Auteur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1981![]()
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L'auteur interroge les dysfonctionnements de la justice pénale révélés par l'affaire d'Outreau et celle des disparus de l'Yonne. Ouvrage didactique expliquant le fonctionnement, les missions anciennes et les objectifs actuels de la justice, qui [...]![]()
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Jean Vincent, Auteur ; Gabriel Montagnier, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1982![]()
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Omar Raddad est-il coupable ? Le jardinier marocain désigné par une accusation en lettres de sang "Omar m'a tuer" a été condamné à dix-huit ans de prison. Il n'a cessé de clamer qu'il n'avait pas tué Mme Marchal. De nombreuses questions sont res[...]![]()
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D'importantes modifications ont été apportés aux dispositions légales en matière de pourvoi en nullité, en droit suisse (art. 268 ss PPF) par la loi du 23 juin 2000. Cet ouvrage se propose d'exposer de manière succincte et systématique la législ[...]![]()
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Paris : Seuil 2001Au sommaire notamment : Naissance d'un constitutionnalisme transnational (R. Dehousse) ; Des influences réciproques entre CJCE et CEDH : Je t'aime, moi non plus ? (D. Simon) ; Les effets des juridictions européennes sur les juridictions français[...]![]()
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La première partie est consacrée à l'organisation générale de la cour d'assises, la seconde décrit et commente le déroulement d'un procès d'assise. En appendice est proposé le schéma d'un mémoire devant la Cour de cassation.![]()
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La première partie est consacrée à l'organisation générale de la cour d'assises, la seconde décrit et commente le déroulement d'un procès d'assise. En appendice est proposé le schéma d'un mémoire devant la Cour de cassation.![]()
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Bilan annuel des activités de la Cour de cassation.![]()
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L'auteur étudie, d'une part, l'architecture de ce tribunal pénal pour en apprécier la spécificité et, d'autre part, tente de mesurer quel pourrait être l'impact de cette juridiction, si celle-ci venait à être imitée, sur la justice pénale intern[...]