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Logiques juridiques
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1159-375X
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Documents disponibles dans la collection (252)
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Robert Cario, Auteur ; Jean-Charles Héraut, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1998En cette fin de XXe siècle, les infractions de nature sexuelle, particulièrement lorsqu'elles ont pour victime un enfant, constituent l'une des préoccupations majeures des acteurs contemporains de la politique criminelle. Cet ouvrage offre un bi[...]![]()
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Montre la logique de l'action économique territoriale et l'étendue des outils juridiques utilisés. Eclaire la façon dont s'articulent les compétences de l'Union européenne, de l'Etat et des collectivités locales, pour mener cette action.![]()
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Maryse Vaillant, Auteur ; Alain Vulbeau, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2000Cette recherche-action porte sur la spécificité de l'action éducative d'un établissement de placement familial. A travers son histoire et son fonctionnement actuel, le travail de recherche-action éclaire le positionnement d'une équipe qui, d'exp[...]![]()
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Démontrer la nécessaire recomposition du système juridique afin d'appréhender les rapports de l'agriculture et de l'environnement dans leur globalité résulte de l'analyse du droit positif qui montre que les conflits de voisinage sont régulés et [...]![]()
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Après des données historiques et sociologiques, l'auteur souligne la place de l'administration de la santé et les problèmes d'ordre éthique, économique, social, juridique et organisationnel auxquels elle est confrontée..![]()
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Met en lumière la différence des règles en vigueur entre celles édictées en 1989 dans la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant et celles des différents systèmes juridiques nationaux signataires de cette convention, ce qui [...]![]()
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La classification juridique des organes administratifs constitue un domaine énigmatique du droit public. En revisitant la construction de l'administration en France depuis la Révolution, l'auteur apporte un éclairage sur la crise chronique de se[...]![]()
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Synthèse des dispositions du droit international à propos des effets sur l'environnement de la production, l'utilisation et la destruction des armes de guerre, nucléaires, chimiques ou bactériologiques. Etudie leur évolution par rapport à l'émer[...]![]()
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Présente la vie d'Arnould Bonneville de Marsangy, magistrat de l'administration judiciaire au XIXe siècle, un des précurseurs de la criminologie, de la science pénitentiaire et favorable à la réforme du droit des peines et de la procédure pénale[...]![]()
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L'étude des mécanismes institutionnels pour comprendre les actions de la Communauté européenne.![]()
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Les asymétries entre le Mercosur et l'Union européenne : les enjeux d'une association interrégionale
Observe les caractéristiques des 2 modèles économiques représentés par le Mercosur et l'Union européenne. Etudie les possibilités de coopération entre ces deux institutions. Observe les freins à un éventuel partenariat entre ces deux communautés[...]![]()
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Analyse et comparaison de la procédure administrative dans deux pays européens. Deux parties son dévelopées : Les fondements des principes de l'audition et de la motivation, approches des droits français et allemand et la portée des règles de l'[...]![]()
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Le droit français érige en principe l'autonomie de la convention d'arbitrage international par rapport à tout droit étatique. C'est l'exception française qui entend rompre tout lien avec le conflictualisme. L'avocat A. Kassis analyse en détail c[...]![]()
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Traite des deux grandes réformes opérées depuis 1978 : contractualisation des relations entre l'Etat et les entreprises, transformation des entreprises d'Etat en sociétés. Met l'accent sur l'évolution du mode de financement des entreprises d'Eta[...]![]()
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Genèse, règles et réflexions sur un droit qui nous concerne tous, le droit routier et dont les deux principes généraux sont la précaution et la participation.![]()
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Damien Dutrieux, Auteur ; Jacques-Olivier Henon, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1996Présentation des principaux fonds juridiques des bibliothèques parisiennes : adresses, horaires d'ouverture, nombre de places, prêts...![]()
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Souligne la dualité fonctionnelle de la caducité, résultant de la disparition non fautive, totale et définitive d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique ou de l'inaction d'une personne (partie ou bénéficiaire) intéressée à l'acte[...]![]()
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Issue d'une thèse de doctorat en droit soutenue en 2004, cette étude décrit l'origine, l'évolution et les rouages d'une institution, symbole de l'histoire financière de l'Etat.![]()
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Les créations techniques et biologiques, tels que les logiciels ou les molécules, ont été intégrées de manière incohérente dans le champ de la proprieté intellectuelle. Les logiciels sont rattachés au droit d'auteur, les créations génétiques à l[...]![]()
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Comparaison de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, adoptée le 28 juin 1981 et entrée en vigueur le 21 octobre 1986, et des autres instruments universels et régionaux des droits de l'homme afin de mieux saisir l'essence de c[...]![]()
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SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1999Ce livre rassemble les contributions d'un colloque sur ce thème. Il est apparu que de nombreux objectifs communs pouvaient être poursuivis dans les domaines de la conservation de la biodiversité et de la protection des habitats.![]()
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La citoyenneté européenne existe depuis 1992, mais reste finalement peu connue. Cet ouvrage propose d'expliquer en quoi elle consiste, les droits qu'elle offre à tout citoyen, ainsi que les conditions d'accès.![]()
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Arnaud de Lajartre, Metteur en scène, réalisateur ; Vincent Gaboriau, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2004Les communications de ce colloque traitent de risques entrant fréquemment dans la charge de gestion des collectivités locales. Ces risques sont d'origine matérielle : risques majeurs classiques et risques de la vie quotidienne. IIs ont été envis[...]![]()
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Yves Luchaire, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES, Éditeur scientifique ; CENTRE DE FORMATION DES ELUS LOCAUX, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2006Une étude de l'ampleur et de la teneur de la pratique contractuelle aujourd'hui observable dans les rapports entre l'Etat, ses collectivités territoriales et leurs partenaires, qui rend compte de la diversité de ce phénomène et de la variété des[...]![]()
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Face aux avancées médico-scientifiques des dernières années, un champ de réflexion est apparu, la bioéthique. Celle-ci a été à l'origine d'un processus d'institutionnalisation marqué par la naissance des comités nationaux d'éthique, engendrant d[...]![]()
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Marie-Laure Lambert-Habib, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2000Entre utilisation commerciale et conservation, les espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction apparaissent comme un enjeu nouveau du droit international contemporain. A partir de l'observation des enjeux concrets et d'études men[...]![]()
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Contribue à une meilleure connaissance de la régulation indépendante de la Commission fédérale des communications aux Etats-Unis dans le contexte de l'actuelle révolution du multimédia et de la déréglementation. Explique notamment en quoi la réf[...]![]()
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La notion de connexité n'est pas définie par la loi, elle renvoie systématiquement à des mécanismes complexes du droit des obligations : rétention, exception d'inexécution, compensation des dettes connexes en présence d'une procédure collective,[...]![]()
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A partir de l'histoire des Constitutions américaine et française, rétablit vérités et contresens quant à l'influence américaine sur la Constitution française.![]()
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Analyse des lacunes constitutionnelles du système juridique italien au regard du droit communautaire. Constat d'absence totale et constante d'adéquation de la Constitution italienne à l'intégration européenne malgré quelques avancées.![]()
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Comprend deux parties : Infractions disciplinaires et la légalité ; Sanctions disciplinaires et proportionnalité.![]()
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Dresse un état des lieux du droit positif appliqué aux litiges rencontrés par les étrangers placés en centre de rétention. Présente les procédures et les compétences des juges.![]()
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Yvonne Fortin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1999L'action publique prend de plus en plus une forme contractuelle, aussi bien en matière de gestion interne des administrations, de gestion déléguée, d'élaboration des politiques publiques, de coopération entre différents niveaux de collectivités [...]![]()
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Jacques Fialaire, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2004L'institution scolaire s'est muée en un "système éducatif". Cette multiplication des acteurs des politiques éducatives s'est accompagnée d'une large diffusion du procédé contractuel. A côté des contrats d'association dans le secteur privé, d'aut[...]![]()
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Martha Minow, Auteur ; Robert M. Cover, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2004Introduit les théories de deux juristes américains dans leur interprétation des droits. M. Minow fait du droit une émanation de la société tout entière : revendiquer des droits nouveaux apparaît alors comme une exigence éthique. Elle rejoint en [...]![]()
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Titulaire du magistère de droit des activités économiques de l'université Paris I et docteur en droit, l'auteur développe sa réflexion en deux parties : La notion de contrat entre personnes publiques et Le régime du contrat entre personnes publi[...]![]()
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Abdou Chacourou-Abal Anrabe, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1992Traite du contrôle des finances à l'époque des sultanats, étudie le système de contrôle des finances publiques coloniales et celui de Mayotte, qui constitue une collectivité territoriale de la République française.![]()
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Les conventions et accords collectifs doivent s'adapter et évoluer, à l'heure des lois sur les 35 heures. Faut-il les réviser ou les dénoncer ? Comment cela se passe-t-il lorsque les parties s'opposent sur la nécessité de les mettre en cause ? Q[...]![]()
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Gérard Marcou, Metteur en scène, réalisateur ; François Rangeon, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Louis Thiébault, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1997Etude comparée - France, Belgique, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni - des contrats liés à la gestion des villes, à la lumière de la science politique et du droit public.![]()
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Etudie le rôle des correspondants du Trésor et identifie les mutations contemporaines de l'Etat à la lumière de la gestion de la trésorerie. Montre que leur action a évolué conciliant une démarche interventionniste avec des impératifs libéraux.![]()
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Henri Comte, Éditeur scientifique ; Nicolas Levrat, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2006Constatant le développement de la coopération entre collectivités territoriales transfrontalières, les auteurs interrogent les modalités juridiques liées à la réalisation de projets transfrontaliers, locaux par leur objet mais internationaux par[...]![]()
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Rappelle les circonstances du vote de la loi du 2 novembre 1892 qui prévoyait l'intervention de l'Etat dans les usines et les manufactures pour contrôler l'application des lois ouvrières : les conditions de travail des ouvriers, les arguments po[...]![]()
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Analyse des règles liées à l'existence de l'interdiction de commettre des crimes contre l'humanité en droit international pour déterminer le sens de cette interdiction et dégager les règles relatives à son application, qui commencent à apparaître.![]()
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Aborde le thème du droit au silence, comme attribut essentiel de l'individu, du point de vue du droit comparé franco-anglais.![]()
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Illustre, à l'aide du droit comparé, une gradation des collectivités infra-étatiques selon leur degré d'autonomie et montre comment les poliques locales peuvent être concurrentes de celle de la France.![]()
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Sonia Dubourg-Lavroff, Éditeur scientifique ; Antoine Pantelis, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1994Ce recueil compte 160 décisions recouvrant tous les domaines de compétence du juge constitutionnel. Le choix des décisions a été opéré à partir de deux critères : leur fréquence de citation dans les manuels de droit et de contentieux constitutio[...]![]()
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Francis Amakoué Acakpo Satchivi, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2001Chaque arbitre ou juge international ayant à prendre une décision sur une affaire qui met en cause des relations internationales a tendance à élargir le champ d'application du droit international aux dépens du droit national. Cela traduit l'affa[...]![]()
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Cette étude sur les positions européennes de la mouvance démocrate-chrétienne (Mouvement républicain populaire, démocrates-chrétiens passés au gaullisme ou qui ont rejoint la gauche, les intellectuels proches de cette famille) et sur des revues [...]![]()
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Traite à la fois de la rupture du concubinage classique et de celle du Pacs. L'auteur démontre pourquoi la liberté de rompre doit être réaffirmée, quels sont ses fondements théoriques et ses conséquences concrètes, et propose une solution nouvel[...]![]()
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Traite à la fois de la rupture du concubinage classique et de celle du Pacs. L'auteur démontre pourquoi la liberté de rompre doit être réaffirmée, quels sont les fondements théoriques et ses conséquences concrètes, et propose une solution nouvel[...]