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Logiques juridiques
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1159-375X
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Damien Dutrieux, Auteur ; Jacques-Olivier Henon, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1996Présentation des principaux fonds juridiques des bibliothèques parisiennes : adresses, horaires d'ouverture, nombre de places, prêts...texte imprimé
Souligne la dualité fonctionnelle de la caducité, résultant de la disparition non fautive, totale et définitive d'un élément essentiel à l'exécution de l'acte juridique ou de l'inaction d'une personne (partie ou bénéficiaire) intéressée à l'acte[...]texte imprimé
Issue d'une thèse de doctorat en droit soutenue en 2004, cette étude décrit l'origine, l'évolution et les rouages d'une institution, symbole de l'histoire financière de l'Etat.texte imprimé
Les créations techniques et biologiques, tels que les logiciels ou les molécules, ont été intégrées de manière incohérente dans le champ de la proprieté intellectuelle. Les logiciels sont rattachés au droit d'auteur, les créations génétiques à l[...]texte imprimé
Comparaison de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, adoptée le 28 juin 1981 et entrée en vigueur le 21 octobre 1986, et des autres instruments universels et régionaux des droits de l'homme afin de mieux saisir l'essence de c[...]texte imprimé
SOCIÉTÉ FRANÇAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1999Ce livre rassemble les contributions d'un colloque sur ce thème. Il est apparu que de nombreux objectifs communs pouvaient être poursuivis dans les domaines de la conservation de la biodiversité et de la protection des habitats.texte imprimé
La citoyenneté européenne existe depuis 1992, mais reste finalement peu connue. Cet ouvrage propose d'expliquer en quoi elle consiste, les droits qu'elle offre à tout citoyen, ainsi que les conditions d'accès.texte imprimé
Arnaud de Lajartre, Metteur en scène, réalisateur ; Vincent Gaboriau, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2004Les communications de ce colloque traitent de risques entrant fréquemment dans la charge de gestion des collectivités locales. Ces risques sont d'origine matérielle : risques majeurs classiques et risques de la vie quotidienne. IIs ont été envis[...]texte imprimé
Yves Luchaire, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES, Éditeur scientifique ; CENTRE DE FORMATION DES ELUS LOCAUX, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2006Une étude de l'ampleur et de la teneur de la pratique contractuelle aujourd'hui observable dans les rapports entre l'Etat, ses collectivités territoriales et leurs partenaires, qui rend compte de la diversité de ce phénomène et de la variété des[...]texte imprimé
Face aux avancées médico-scientifiques des dernières années, un champ de réflexion est apparu, la bioéthique. Celle-ci a été à l'origine d'un processus d'institutionnalisation marqué par la naissance des comités nationaux d'éthique, engendrant d[...]texte imprimé
Marie-Laure Lambert-Habib, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2000Entre utilisation commerciale et conservation, les espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction apparaissent comme un enjeu nouveau du droit international contemporain. A partir de l'observation des enjeux concrets et d'études men[...]texte imprimé
Contribue à une meilleure connaissance de la régulation indépendante de la Commission fédérale des communications aux Etats-Unis dans le contexte de l'actuelle révolution du multimédia et de la déréglementation. Explique notamment en quoi la réf[...]texte imprimé
La notion de connexité n'est pas définie par la loi, elle renvoie systématiquement à des mécanismes complexes du droit des obligations : rétention, exception d'inexécution, compensation des dettes connexes en présence d'une procédure collective,[...]texte imprimé
A partir de l'histoire des Constitutions américaine et française, rétablit vérités et contresens quant à l'influence américaine sur la Constitution française.texte imprimé
Analyse des lacunes constitutionnelles du système juridique italien au regard du droit communautaire. Constat d'absence totale et constante d'adéquation de la Constitution italienne à l'intégration européenne malgré quelques avancées.