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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (56)
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Place, rôle, compétences de la Commission au sein des institutions européennes.![]()
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Gilles de Kerchove, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2005L'ouvrage cerne les contours et enjeux de la problématique de la confiance mutuelle. Il étudie l'apport du contrôle juridictionnel, l'impact du rapprochement des législations, des mécanismes d'évaluation, de la formation, etc. L'analyse est en o[...]![]()
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Paul Magnette, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2002Issus d'un colloque organisé sur le thème de l'Union européenne, ces textes contribuent à alimenter le débat sur la création d'une Constitution européenne, avec notamment une question principale : peut-on doter l'Union européenne, qui n'a pas vo[...]![]()
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Propose une analyse de la crise institutionnelle de 1999. Décrit les bloquages inhérents aux mécanismes de responsabilité au sein de l'Union européenne et étudie certaines caractéristiques fondamentales du système politique européen.![]()
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Mario Telo, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 1995Cette étude se centre sur trois problématiques principales : le fonctionnement de la démocratie supranationale dans le système politique de l'Union européenne ; les défis de construction d'une démocratie internationale à l'échelle du continent e[...]![]()
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Des réponses simples, sûres et documentées aux principales questions que l'application pratique du droit communautaire est susceptible de poser.![]()
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Une description technique de l'organisation, des compétences et des procédures de cette cour, les méthodes d'interprétation suivies par la cour et le rôle joué par celle-ci dans le développement du droit communautaire. Une étude sur l'ordre juri[...]![]()
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De la genèse du système financier de l'Union européenne à l'exécution et au contrôle budgétaires, en passant par l'encadrement financier du budget général, le système de financement et la procédure budgétaire, cet ouvrage tend à faire un bilan d[...]![]()
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Expose les principes généraux dégagés des textes législatifs et des arrêts rendus par la cour de justice pour régler le vaste contentieux que l'application de la PAC a suscité.![]()
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Information complète des citoyens sur les possibilités qui leur seront offertes dans l'espace européen sans frontières en 1993.![]()
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Daniel Calleja, Auteur ; Daniel Vignes, Auteur ; Rolf Wägenbaur, Auteur | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 1993Analyse les dispositions du traité de la CEE relatives à la fiscalité, notamment l'article 95 qui consacre le principe de la non-discrimination fiscale, puis examine le rapprochement des législations qui fait l'objet des articles 100 à 102.![]()
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Commentaire juridique et institutionnel sur le processus de réalisation de l'Union économique et monétaire depuis l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne, accompagné d'une analyse économique.![]()
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Commentaire juridique et institutionnel sur le processus de réalisation de l'Union économique et monétaire depuis l'entrée en vigueur du traité sur l'Union européenne, accompagné d'une analyse économique.![]()
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Tente de familiariser le lecteur au droit de la communauté et de l'Union européenne avec un historique des trois grands traités.![]()
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Gilles De Kerchove, Éditeur scientifique ; Anne Weyembergh, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Etudes européennes | 2002Les trois axes de travail fixés par le Conseil européen de Tampere sont abordés par les contributions : reconnaissance mutuelle des décisions judiciaires en matière pénale, rapprochement des législations, mise en place d'acteurs européens.