GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342.22 (41)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Le Premier ministre est le personnage le plus énigmatique du jeu constitutionnel et politique français depuis 1958. Il est le chef de l'exécutif et sa place dans les institutions dépend de l'idée que se fait l'Assemblée nationale de ses rapports[...]texte imprimé
Christian Bigaut, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 2004Le statut et le rôle du président de la République française sont définis dans la Constitution de la cinquième République (1958). Deux éléments méritent d'être soulevés : le président est élu au suffrage universel direct ; les orientations du pr[...]texte imprimé
texte imprimé
Les pouvoirs du président de la République en France sous la Ve République, son évolution et ses limites. Montre l'originalité des pouvoirs présidentiels par rapport à ses homologues étrangers et ses prédécesseurs. Où est l'équilibre entre un pr[...]texte imprimé
Rassemble les portraits de tous les présidents de la première à la cinquième République et passe en revue la grande et la petite histoire de ces hommes, de Louis Napoléon Bonaparte à Jacques Chirac : Paul Deschanel, le général de Gaulle, Françoi[...]texte imprimé
Nada Motarda-Sabbah, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1999A travers une analyse des aspects constitutionnels de la crise du Watergate et de la décision de la Cour suprême à laquelle elle a donné lieu, cet ouvrage présente une étude synthétique et exhaustive du cas concret qui donna au thème du privilèg[...]texte imprimé
L'auteur rappelle les enquêtes répressives instruites par l'autorité judiciaire mettant en cause Jacques Chirac avant son accession à la présidence de la République. Il se propose d'expliquer les dangers de prescription des infractions reprochée[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jacques Larché, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la durée du mandat du président de la République.texte imprimé
Le texte intégral des 525 décisions intervenues de 1959 à 1993 et jusque-là dispersées dans 35 volumes du recueil officiel.texte imprimé
Etudie deux formes de responsabilité du gouvernement en Grèce, la responsabilité pénale et la responsabilité politique (vote de confiance et motion de censure). Indique les liens entre les deux et leur interdépendance. Montre les limites du cont[...]texte imprimé
Christophe Guettier, Metteur en scène, réalisateur ; Armel Le Divellec, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DU MAINE, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2003Communications confrontant à l'histoire et au droit comparé le débat français sur la responsabilité pénale du président de la République en droit constitutionnel. Sont abordées les lacunes du droit français, les prises de position du Conseil con[...]texte imprimé
Christian Bidégaray, Auteur ; Claude Emeri, Auteur | Paris : Dalloz | Connaissance du droit, ISSN 1158-9515 | 1998L'histoire de l'invention de la responsabilité politique et les contradictions de la responsabilité politique auxquelles les polyarchies contemporaines sont confrontées.texte imprimé
Paris : PUF 2000Au sommaire notamment : De la compétence juridictionnelle du Conseil d'Etat libanais (M. Kaïssi) ; Le Conseil d'Etat français, compétence (P. Delvolvé) ; Le rôle consultatif du Conseil d'Etat au Liban (S. Bauji).texte imprimé
Paris : PUF 2000Au sommaire notamment : Le Conseil d'Etat républicain de 1872 à nos jours (P. Gonod) ; Modi di lavoro dei Consigli di Stato italiano e francese in sede giurisdizionale (G. Paleologo) ; Le rôle de l'avocat au Conseil d'Etat (J. Barthélemy).texte imprimé
Paris : PUF 2002Après une étude constitutionnelle reprenant et explicitant les divers aspects d'une question considérée comme majeure en 2001, les points de vue comparatiste de deux pénalistes sont exposés. Le dossier est enrichi par les très importantes conclu[...]