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Stéphane Beuil, Auteur ; Céline Vizier, Auteur ; Edith Martin, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Guide méthodologique permettant aux collectivités locales, et notamment aux plus petites d'entre elles, d'élaborer leur document unique d'évaluation des risques professionnels. Avec en annexes le décret n°2001-1016 de novembre 2001 et des outils[...]texte imprimé
Denys Lamarzelle, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2005La relation entre élus et fonctionnaires dans les collectivités locales est analysée et commentée pour mieux comprendre les contraintes de chaque acteur. L'auteur démontre que cette relation qui intègre le fonctionnaire dans la décision stratégi[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Olivier Coudray, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2005A jour de la loi du 13 août 2004, ce guide aborde la question du transfert des agents de la fonction publique vers la communauté créée ou transformée : quels agents transférer, comment le faire et avec quel statut.texte imprimé
Sophie Hurtez, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2004Regroupe toutes les règles statutaires régissant la carrière des fonctionnaires territoriaux de la filière technique, une des huit grandes familles statutaires de la fonction publique territoriale, et précise les règles spécifiques concernant le[...]texte imprimé
Le statut de la fonction publique territoriale est complexe. Les fiches pratiques simplifiées et claires de ce guide aideront le lecteur à s'y retrouver.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995La réglementation des personnels de la fonction publique territoriale appartenant à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces p[...]texte imprimé
Présente les réglementations des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier.texte imprimé
Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. A jour au 29 octobre 1997.texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emploi régis par un statut particulier. Ces textes portent sur la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ce[...]texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.