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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 352.4 (86)
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Une approche didactique sous forme de questions-réponses pour appréhender en détails le fonctionnement des collectivités territoriales.texte imprimé
Des informations statistiques sur les agents des collectivités territoriales rassemblées à partir d'enquêtes, de fichiers de gestion et de documents financiers ou administratifs qui présentent ces personnes en termes d'effectifs, de temps de tra[...]texte imprimé
Repères statistiques présentés par la délégation régionale du CNFPT.texte imprimé
Une présentation du personnel territorial des petites communes, leurs attributions, leurs fonction, leur avenir.texte imprimé
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France, Auteur | Paris : Documentation française | Annales corrigées, concours de la fonction publique territoriale | 2005Présentation des épreuves écrites des concours d'animateurs organisés par le CIGPC. Prépare aux épreuves de questions sur l'organisation et le fonctionnement des collectivités territoriales, et à la rédaction d'une note à partir d'une étude de c[...]texte imprimé
Répertorie les noms et les fonctions de tous les décideurs au sein des 36.700 communes, 22 régions, et 96 départements métropolitains et les départements et territoires d'Outre-Mer.texte imprimé
Répertorie les noms et les fonctions de tous les décideurs au sein des 36.700 communes, 22 régions, et 96 départements métropolitains et les départements et territoires d'outre-mer.texte imprimé
Répertorie les noms et les fonctions de tous les décideurs au sein des 36.700 communes, 22 régions, et 96 départements métropolitains et les départements et territoires d'outre-mer.texte imprimé
Manuel destiné à toutes celles qui désirent changer les choses au niveau de leur quartier. On y trouvera des renseignements très utiles sur les institutions suisses. Ce manuel donne les clefs, les informations, les conseils pratiques et théoriqu[...]texte imprimé
Qu'est-ce qu'un cadre territorial ? Quels sont ses droits, ses domaines de compétence, son mode de fonctionnement avec le politique ? Réalisé à partir d'enquêtes et d'entretiens, cet ouvrage apporte des réponses à ces questions ainsi qu'une méth[...]texte imprimé
Répond à toutes les questions que l'on se pose sur l'élection des conseillers régionaux, leur mandat et la manière de l'exercer, sur l'organisation du conseil régional, son fonctionnement et ses compétences ainsi que sur le rôle des conseillers [...]texte imprimé
L'auteur a rencontré dans le cadre de son activité professionnelle des agents territoriaux passionnés par leur métier et exerçant parfois dans des conditions difficiles. Ce recueil de récits décrit la passion qui anime les agents territoriaux, l[...]texte imprimé
Vincent Potier, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Abram, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Essais, ISSN 1637-0864 | 2000Le fonctionnaire territorial est supposé posséder un sens aigu de la chose public qui lui permet de savoir à quel niveau sont ses responsabilités. Ecartelé entre les principes juridiques, la morale et l'exigence d'être efficace, il est en quelqu[...]texte imprimé
Erwan Huchet, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Vade-mecum sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales : comment constituer un cabinet, le statut du directeur de cabinet, le métier et les missions, la poursuite de carrière. Avec en annexes le décret n°87-1004 de déce[...]texte imprimé
Guide pratique pour les DRH des collectivités territoriales qui présente non seulement les étapes à franchir mais aussi les questions à se poser. Donne de nombreux outils pour organiser les informations et constituer un dossier qui servira ensui[...]texte imprimé
Descriptif du statut des fonctionnaires et de celui des agents contractuels des collectivités territoriales. Etude des statuts juridiques selon la catégorie d'appartenance. Définition des carrières et des établissements publics concernés.texte imprimé
Anne Jourda-Dardaud, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Les mémentos de la FPT | 2004Point sur le droit syndical et le mode de fonctionnement des organisations syndicales au sein des collectivités territoriales. Illustré notamment par les arrêts de Conseil d'État, montre le rôle du syndicat. Partenaire de l'autorité territoriale[...]texte imprimé
Jean-Christophe Poirot, Auteur ; Jean-Luc Bally, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | Collection territoriale, ISSN 1778-5170 | 2005Répond aux principales questions que les élus locaux se posent quant aux conditions d'exercice de leurs mandats : autorisation d'absence, accès à la formation, remboursement de frais, indemnités, droit à la retraite, etc.texte imprimé
Claude-Rose Touati, Auteur ; Lucien-Guy Touati, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Conseils pratiques destinés à tous les cadres et leurs collaborateurs de la fonction publique territoriale qui veulent optimiser leur communication et leur gestion de l'information.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur ; Marie-Hélène Kerouanton, Secrétaire ; Dominique Quarré, Secrétaire | Paris : INSEE | INSEE résultats | 2002Enquête annuelle sur les effectifs employés par les collectivités territoriales ventilés selon trois critères principaux, sexe, statut et condition d'emploi.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : INSEE | INSEE résultats | 2004Présente les effectifs des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en France entre fin 1999 et fin 2001. Analyse l'évolution de ces effectifs en nombre et selon les secteurs d'activités.texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : INSEE | INSEE résultats | 2005Présente les effectifs des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en France entre fin 2000 et fin 2002. Analyse l'évolution de ces effectifs en nombre et selon les secteurs d'activités. Le CD-ROM contient les statistiques[...]texte imprimé
INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES, Auteur | Paris : INSEE | INSEE résultats | 2005Présentation des résultats de l'enquête sur les personnels des collectivités locales et des établissements publics locaux. Les effectifs sont dénombrés, leur statut, la condition et le cadre d'emploi sont mis en évidence. L'accent est mis sur l'[...]texte imprimé
Tente de cerner les contours d'un statut juridique, fiscal et social de l'élu local, dirigeant de ces sociétés et associations et propose d'examiner les responsabilités cumulées d'élu et de dirigeant et les risques encourus au regard de chacune [...]texte imprimé
Valérie Fèvre-Pelée de Saint Maurice, Auteur | Paris : Demos | Demos collectivités territoriales | 2001Propose des outils pratiques permettant de conclure en connaissance de cause des marchés publics dans le respect des règles de la mise en concurrence. Les élus pourront de façon pertinente assurer leur mission de service public. Contient en anne[...]texte imprimé
Ce rapport définit l'évolution des besoins, des profils d'emploi et des compétences dans le domaine de l'animation. Il détermine les obstacles et les facteurs favorables au développement et à la pérennisation des activités et des emplois de l'an[...]texte imprimé
Proches collaborateurs des exécutifs locaux, les agents occupant des emplois fonctionnels sont dans une situation qui dépend de l'aléa des scrutins, donc précaire. Ce dossier offre une synthèse sur les dispositions régissant ce type d'emploi : n[...]texte imprimé
Manuel de préparation aux épreuves d'opérateur des activités physiques et sportives, permettant l'acquisition des connaissances liées au programme du concours et la maîtrise des savoir-faire et des techniques nécessaires pour valider l'épreuve d[...]texte imprimé
Jean-Claude Rigault, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les 3 formes d'EPCI : communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, créées par la loi du 19 juillet 1999, dite loi de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale. Fait également le point [...]texte imprimé
En s'inspirant des expériences menées dans plusieurs collectivités territoriales, ce dossier examine les enjeux de l'évaluation des personnels territoriaux : comment l'initier, comment la faire vivre. Il fournit plusieurs outils issus de pratiqu[...]texte imprimé
Stéphane Beuil, Auteur ; Céline Vizier, Auteur ; Edith Martin, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Guide méthodologique permettant aux collectivités locales, et notamment aux plus petites d'entre elles, d'élaborer leur document unique d'évaluation des risques professionnels. Avec en annexes le décret n°2001-1016 de novembre 2001 et des outils[...]texte imprimé
Denys Lamarzelle, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2005La relation entre élus et fonctionnaires dans les collectivités locales est analysée et commentée pour mieux comprendre les contraintes de chaque acteur. L'auteur démontre que cette relation qui intègre le fonctionnaire dans la décision stratégi[...]texte imprimé
Eric Landot, Auteur ; Olivier Coudray, Auteur | Voiron (Isère) : Territorial | L'essentiel sur... | 2005A jour de la loi du 13 août 2004, ce guide aborde la question du transfert des agents de la fonction publique vers la communauté créée ou transformée : quels agents transférer, comment le faire et avec quel statut.texte imprimé
Sophie Hurtez, Auteur | Nohanent (Puy-de-Dôme) : Pédagofiche | Les Essentiels de Pédagofiche, ISSN 1635-6330 | 2004Regroupe toutes les règles statutaires régissant la carrière des fonctionnaires territoriaux de la filière technique, une des huit grandes familles statutaires de la fonction publique territoriale, et précise les règles spécifiques concernant le[...]texte imprimé
Le statut de la fonction publique territoriale est complexe. Les fiches pratiques simplifiées et claires de ce guide aideront le lecteur à s'y retrouver.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995La réglementation des personnels de la fonction publique territoriale appartenant à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces p[...]texte imprimé
Présente les réglementations des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier.texte imprimé
Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes. A jour au 29 octobre 1997.texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emploi régis par un statut particulier. Ces textes portent sur la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ce[...]texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]texte imprimé
Présente la réglementation des personnels de la fonction publique territoriale qui appartiennent à des cadres d'emplois régis par un statut particulier. Ces textes portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1995Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Des textes qui portent sur le statut, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Outil d'informations sur les droits collectifs et individuels des fonctionnaires, la carrière, la rémunération, la protection sociale et les conditions de travail, ainsi que sur les différentes carrières dans les filières administrative, techniq[...]texte imprimé
Ces textes portent sur le statut, le droit et les obligations, les organes de la fonction publique territoriale, la rémunération, les indemnités, ainsi que les conditions d'accès à ces postes.texte imprimé
Présente la réglementation commune aux personnels de la fonction publique territoriale. Précise notamment le mode d'accès aux différents corps ou cadres d'emplois, la structure des carrières, la position administrative, la notation, l'avancement[...]texte imprimé
Ce dossier se propose de donner aux acteurs de toutes catégories professionnelles (responsables de direction et d'encadrement, spécialistes de la GRH et de la formation, élus, agents) des éléments de réflexion, de diagnostic et d'aide à la décis[...]texte imprimé
L'OCDE a procédé a une enquête sur la politique et la pratique des pays membres pour savoir comment éviter que les intérêts personnels des agents publics ne viennent compromettre l'intégrité des prises de décisions officielles. Expose les lignes[...]texte imprimé
Philippe Biard, Auteur ; Dominique Roux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2003Permet aux administrations et aux collectivités locales d'appréhender la conduite de projets de gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences (GPEC). Aborde les notions d'évaluation, d'orientation, de formation et de gestion des carrière[...]texte imprimé
Fabienne Benoist, Auteur ; Jean-Pierre Danos, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Illustré de cas concrets, cet ouvrage fournit des méthodes pour anticiper la nouvelle gestion des ressources humaines dans le contexte des lois de décentralisation. Il livre d'abord quelques réflexions sur les enjeux et la conduite du changement[...]texte imprimé
Céline Desmarais, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Essais, ISSN 1637-0864 | 2003La première partie s'interroge sur la nature de la fonction d'encadrement territorial. La seconde analyse l'évolution du rôle des encadrants territoriaux et l'influence de la transformation de leur profil au cours des dernières années. La derni[...]texte imprimé
Présente, en fiches, l'éventail des métiers offerts. Pour chacun : la nature, le contenu, le mode d'accès et de rémunération.texte imprimé
Pierre Puijalon, Auteur ; Karim Douedar, Auteur | Paris : Moniteur | Les Métiers territoriaux | 1994Le rôle de l'attaché territorial, son statut et son salaire, ses droits, le concours qui permet d'accéder à cette fonction et comment s'y préparer.texte imprimé
Recense et commente l'ensemble des attributions exercées par les maires en les plaçant dans leur cadre juridique. Il a été conçu comme un aide-mémoire pratique, qui ne saurait se substituer aux différents codes auxquels il se réfère. Outil au se[...]texte imprimé
Cécile Hartmann, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2005Tout ce qu'il faut savoir pour bien exercer la profession de policier municipal. Sous forme de classeur, un ensemble de fiches classées par thèmes. Chaque fiche rappelle le cadre juridique et décrit le comportement adapté et les comportements à [...]texte imprimé
Cécile Hartmann, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2001Tout ce qu'il faut savoir pour bien exercer la profession de policier municipal. Sous forme de classeur, un ensemble de fiches classées par thèmes. Chaque fiche rappelle le cadre juridique et décrit le comportement adapté et les comportements à [...]texte imprimé
Les collectivités locales se retrouvent en première ligne dans le développement des emplois jeunes. Néanmoins des interrogations subsistent et notamment celles qui concernent le devenir des jeunes à l'issue du contrat de cinq ans. La description[...]texte imprimé
Au sommaire : La mutation externe des fonctionnaires territoriaux ; La jurisprudence relative au classement de certains emplois d'infirmiers territoriaux en catégorie active pour la retraite.texte imprimé
Après avoir envisagé les différents cas de mise en disponibilité et la procédure applicable, ce dossier aborde la situation de l'agent placé dans cette position au regard des droits et obligations établis par le dispositif statutaire.texte imprimé
Au sommaire notamment : Les régimes de sécurité sociale des agents territoriaux ; Les dispositions réglementaires relatives au contrat insertion-revenu minimum d'activité ; Les dispositions réglementaires relatives au reclassement des ouvriers d[...]texte imprimé
Au sommaire également : Les modifications apportées au décret du 13 janvier 1986 relatif aux positions des fonctionnaires territoriaux ; La revalorisation de la carrière des administrateurs territoriaux.texte imprimé
Fait le point sur les régimes de retraite des agents de la fonction publique territoriale en présentant les dispositions statutaires, les circulaires les plus récentes, ainsi que les jurisprudences et réponses ministérielles les plus significatives.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Les travaux du Centre d'études et de prospective, ISSN 1772-6248 | 2005Le dédoublement fonctionnel permet à une autorité d'agir pour le compte de deux personnes morales différentes et consiste à déléguer l'administration de proximité non pas à des structures administratives de l'Etat mais à des collectivités territ[...]texte imprimé
Jean-Claude Vercellino, Auteur ; Jean-Pierre Marc, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2003Apporte un éclairage qui clarifie les concepts et les règles en apportant des méthodes et des outils pratiques à mettre en oeuvre lors des entretiens annuels de notation et d'évaluation des fonctionnaires territoriaux.texte imprimé
Les enjeux et les difficultés de la fonction de maire, face à la technicité de plus en plus poussée des tâches, à l'exigence grandissante des citoyens, aux rapports ambigus avec l'Etat, aux risques de corruption et aux défis que représentent la [...]texte imprimé
François Borella, Metteur en scène, réalisateur ; GROUPE DE RECHERCHES ET D'ÉTUDES POLITIQUES, Éditeur scientifique | Nancy : Presses universitaires de Nancy | Droit, politique, société | 2002Contributions portant sur la triple fonction préfectorale, de 1800 à 2000 : gouverneur, administrateur, animateur.texte imprimé
Jean-Pierre Allinne, Auteur ; Renaud Carrier, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2002Présentation et historique de la fonction de préfet dans le développement local des départements : genèse de l'institution préfectorale, instauration de l'action préfectorale aux 19ème et 20ème siècle, le préfet et le territoire, le préfet et l'[...]texte imprimé
Derrière la construction napoléonienne officielle verticale, les archives préfectorales révèlent l'existence d'un système politico-administratif local associant préfet et notables. L'étude d'un siècle d'administration d'un département français p[...]texte imprimé
Manuel de préparation aux épreuves d'opérateur des activités physiques et sportives, permettant l'acquisition des connaissances liées au programme du concours et la maîtrise des savoir-faire et des techniques nécessaires pour valider l'épreuve d[...]texte imprimé
Karim Douedar, Metteur en scène, réalisateur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Les compacts, ISSN 1285-9745 | 2003Le régime indemnitaire, fondé sur les articles 88 et 111 de la loi du 26 janvier 1984, encadre de manière rigoureuse les indemnités versées aux agents territoriaux. Cependant, sa mise en oeuvre est complexe, car son application peut faire appel [...]texte imprimé
Karim Douedar, Metteur en scène, réalisateur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Les compacts, ISSN 1285-9745 | 2003Ce sont les primes liées à l'exercice de fonctions qui ne sont pas conditionnées par la possession d'un grade (participation à des jurys de concours, primes informatiques...). La 2e partie de cet ouvrage est consacrée aux textes permettant le re[...]texte imprimé
Bernard Betsch, Auteur | Montreuil (Seine-Saint-Denis) : Ed. du Papyrus | Fonctions territoriales | 2002Variété et complexité de la fonction de directeur général des services communaux, dispositions statutaires, missions et environnement juridique dans lequel il évolue.texte imprimé
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France, Auteur | Paris : Documentation française | 2006Propose une sélection des décisions de justice qui font jurisprudence, rendues par le Conseil d'État et les cours administratives d'appel au cours de l'année 2005 en matière de fonction publique territoriale ou qui lui sont directement transposa[...]texte imprimé
MAISON DE L'EMPLOI TERRITORIAL DE L'ISÈRE, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Méthodologie permettant de déterminer le régime indemnitaire des fonctionnaires dans les collectivités locales en prenant en compte les responsabilités assumées et en en faisant un outil de management.texte imprimé
Propose une méthodologie claire, précise et efficace pour réaliser une synthèse à partir d'un dossier extrêmement disparate.texte imprimé
Propose une méthodologie et des conseils pour réussir le concours de sapeur-pompier professionnel de 2e classe, des fiches de révision, des sujets de concours corrigés et commentés, ainsi que la dernière réforme du 2 août 2001.texte imprimé
Le métier de secrétaire de mairie est mal connu ; la polyvalence exigée, l'ampleur de la tâche et des connaissances contribuent à la méconnaissance de cette fonction, d'autant qu'il y a plusieurs types de secrétaires selon la commune. Ce documen[...]texte imprimé
Jacques Bazin, Auteur ; Estelle Mallet, Auteur ; François Meyer, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides ressources humaines de la Gazette, ISSN 1771-6217 | 2004Aperçu complet du régime juridique de la fonction publique territoriale sous forme de questions-réponses.texte imprimé
Propose une analyse approfondie des dispositions qui régissent l'exercice des mandats des élus locaux, ainsi qu'une analyse de la jurisprudence administrative la plus récente permettant de préciser le contenu des dispositions actuellement en vig[...]texte imprimé
Rassemble la plupart des dispositions législatives, dont la connaissance est indispensable à la gestion des carrières des fonctionnaires des collectivités locales et de leurs établissements publics.texte imprimé
Laetitia Moulin, Auteur ; Cécile Costessèque, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Propose d'apporter des réponses aux questions que peuvent se poser personnels et employeurs de collectivités territoriales en matière de recrutement et de gestion des ressources humaines.texte imprimé
Présente les modes et les outils de gestion des ressources humaines dans les collectivités territoriales permettant de définir des objectifs de gestion, d'évaluer les performances en utilisant différents indicateurs, etc.texte imprimé
Marie-Noëlle Bertrand, Auteur ; Benoît Lagarrigue, Auteur ; Arezki Semache, Auteur ; CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU TRAVAIL, Éditeur scientifique | Paris : Somogy | 2005Ouvrage publié à l'occasion du centenaire de la naissance de la Fédération des services publics de la CGT et de ses vingt ans du statut de la fonction publique territoriale. Propose des portraits de fonctionnaires territoriaux rencontrés sur leu[...]texte imprimé
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région d'Ile-de-France, Auteur | Paris : Documentation française | Guide pratique de gestion | 2006La loi du 13 août 2004 établit des transferts de compétences dans le domaine éducatif et demande aux départements et régions d'assumer la gestion directe de cent mille fonctionnaires de l'Etat, personnels techniques, ouvriers et de service de l'[...]