GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
|
Documents disponibles dans la collection (7)



![]()
texte imprimé
Une description du mode de fonctionnement et des règlements qui régissent les commissions de l'Assemblée nationale.![]()
texte imprimé
La vie et la fonction des députés, les différents cadres à l'intérieur desquels il exerce son mandat, dans la vie locale et à l'Assemblée nationale.![]()
texte imprimé
La liste des différents gouvernements qui se sont succédé des débuts de la Ve République à la mort de G. Pompidou ainsi que la composition des membres élus des différentes législatures.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Bonhoure, Secrétaire ; Pascal Brillant, Secrétaire | Paris : Documentation française | Connaissance de l'Assemblée | 1992Détaille de manière synthétique le processus d'élaboration et d'adoption des textes législatifs par l'Assemblée nationale.![]()
texte imprimé
Une synthèse sur le déroulement des séances de questions adressées au gouvernement de l'Assemblée nationale.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Yves Michel, Secrétaire ; Philippe Jabaud, Secrétaire ; Frédéric Taillet, Secrétaire | Paris : Documentation française | Connaissance de l'Assemblée | 1992Une mise au point détaillée sur les règles de déroulement des séances publiques de l'Assemblée nationale, accompagnée d'aperçus historiques.![]()
texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michèle Berthod, Secrétaire ; Danièle Hochedez, Secrétaire ; Laure Bédier, Secrétaire | Paris : Documentation française | Connaissance de l'Assemblée | 1992