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Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, [...]
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Introduit à l'étude des obligations et présente les notions générales du contrat (conditions de formation, sanction des conditions de formation, effets du contrat) ainsi que les actes juridiques autres que le contrat (acte juridique unilatéral, [...]
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Jacques Flour, Auteur ; Jean-Luc Aubert, Auteur ; Eric Savaux, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2005Un dommage a été causé à autrui de façon illégitime : celui qui l'a causé doit le réparer ; un avantage a été reçu d'autrui de façon illégitime : celui qui s'est trouvé enrichi doit restitution à celui qui lui a procuré l'avantage. Cette volonté[...]
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Jacques Flour, Auteur ; Jean-Luc Aubert, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 1998Un cours classique de droit civil avec des références à la doctrine et à la jurisprudence.
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Le droit des régimes matrimoniaux régit les relations pécuniaires des époux, entre eux et avec les tiers et constitue l'une des composantes essentielles du droit patrimonial de la famille. Ce droit, profondément rénové par les lois de 1965 et de[...]
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Les régimes types du code civil, la loi de 1905, la loi de 1985, le régime primaire, la détermination du régime matrimonial, le régime de la communauté légale, les régimes conventionnels.
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Jacques Flour, Auteur ; Gérard Champenois, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2001Les régimes types du code civil, la loi de 1905, la loi de 1985, le régime primaire, la détermination du régime matrimonial, le régime de la communauté légale, les régimes conventionnels.
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Jacques Flour, Auteur ; Henri Souleau, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 1991S'enrichit d'un important développement sur la prohibition des pactes sur succession future, et d'une cinquième partie consacrée à dix études de cas, exemples concrets de succession, telles la dévolution et la liquidation chiffrée.
