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Auteur FRANCE |
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Étude réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. Un état des lieux des évolutions de la situation financière [...]![]()
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Étude réalisée à partir de l'exploitation de l'ensemble des comptes de gestion définitifs des régions de métropole et d'outre-mer tenus par les payeurs régionaux, comptables du Trésor. Un état des lieux des évolutions de la situation financière [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; BANQUE DE FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Documentation et information | 1997Un outil modulaire de compréhension des termes techniques employés dans le domaine de l'économie et des finances, en France, mais aussi outre-Manche et outre-Atlantique.![]()
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Les finances des collectivités territoriales et des groupements fiscalisés : premiers résultats 2000
Présente les dépenses et les recettes des collectivités territoriales et des groupements fiscalisés. Etude établie à partir de l'exploitation des comptes provisoires 2000 des principales collectivités de métropole et de l'extrapolation d'un écha[...]![]()
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Comporte événements par événements, les coordonnées des salons et foires qui se tiennent dans toute la France en l'an 2002.![]()
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La première partie compare la situation des régions par grands thèmes. Dans la seconde partie, chaque direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement présente des données détaillées par région, département et zone d'emp[...]![]()
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Cinquante-huit thèmes analysés sous forme de fiches avec des tableaux, cartes et graphiques.![]()
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Contient les plans de compte par nature, la liste des codes fonctionnels, la liste des chapitres budgétaires des budgets votés par nature et des budgets votés par fonction, etc.![]()
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La modernisation de la comptabilité communale s'est traduite par la généralisation de l'instruction budgétaire et comptable M14 au 1er janvier 1997. Cette édition, dont les dispositions sont applicables au 1er janvier 2006, est le fruit de la ré[...]![]()
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Présentation de la version abrégée du Plan de comptes de l'Etat.![]()
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Etude établie à partir de l'exploitation des comptes de gestion provisoires 2001 des principales collectivités de métropole (régions, départements hors Paris, communes de plus de 50.000 habitants et tous les groupements à fiscalité propre) et de[...]![]()
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La liste des recommandations de la commission des clauses abusives publiées depuis 1978 sur la protection du consommateur.