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Détail de la série
Fonction publique hospitalière |
Documents disponibles dans cette série (4)
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texte imprimé
Réunit les dispositions statutaires de base : extraits du code de la santé publique, lois n°83-634 du 13 juillet 1983 et n°86-33 du 9 janvier 1986. Comprend également les textes qui se rapportent aux dispositions des diverses situations et posit[...]![]()
texte imprimé
Réunit les dispositions statutaires de base : extraits du Code de la santé publique, lois n°83-634 du 13 juillet 1983 et n°86-33 du 9 janvier 1986. Comprend également les textes qui se rapportent aux dispositions des diverses situations et posit[...]![]()
texte imprimé
Reprend l'essentiel des textes officiels sur le sujet. A jour en novembre 1997.![]()
texte imprimé
Reprend l'ensemble des textes relatifs au statut et à la rénumération, aux concours et examens de certaines catégories de personnels de la fonction publique.