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Damien Dutrieux, Auteur ; Jacques-Olivier Henon, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1996Présentation des principaux fonds juridiques des bibliothèques parisiennes : adresses, horaires d'ouverture, nombre de places, prêts...
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Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Les communes, qui ont conservé un monopole dans la création et la gestion des crématoriums, doivent prendre en compte l'augmentation des demandes des usagers. Fait le point sur les aspects pratiques à la crémation ainsi que sur le contexte régle[...]
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Reprend les questions les plus fréquemment posées en pratique par ou aux agents territoriaux en charge des cimetières.
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Retrace l'histoire de la crémation et expose l'état des lieux sur cette pratique. Présente les interrogations juridiques sur le testament crématiste ou sur l'urne.
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Aborde et analyse la législation et le droit funéraire en France, à la fois dans son aspect rituel et dans son aspect juridique et social.
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Aborde le droit funéraire en France, à la fois dans son aspect rituel et dans son aspect juridique et social.
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Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2004Présente les fonctions dévolues aux services municipaux chargés des élections : gestion des listes électorales, propagande officielle, organisation du bureau de vote, dépouillement et détermination des résultats. Apporte toutes les informations [...]
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Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002L'ouvrage présente l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, mais aussi la mise en oeuvre pratique de ces règles et le contentieux. Il apporte aussi des réponses précises à tous les problèmes que pourront se poser le[...]
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Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 1999L'ouvrage présente l'ensemble des textes et des règles afférentes aux listes électorales, mais aussi la mise en oeuvre pratique de ces règles et le contentieux. Il apporte aussi des réponses précises à tous les problèmes que pourront se poser le[...]
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Aborde la problématique de la mort et du décès à l'hopital, ainsi que la réglementation en la matière, complexe et récente.
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Damien Dutrieux, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2006Analyse du régime juridique du contrat administratif à la base de la concession funéraire : création et délivrance, droits et obligations de la commune et du titulaire. Consacre une partie importante aux contentieux.
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Repond de manière synthétique aux questions spécifiques relatives au transport des corps des personnes décédées : formalités préalables, destination du corps, transport avant et après mise en bière.
