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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 331.83 (615)
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Textes officiels.![]()
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Rassemble l'ensemble des Etats ayant ratifié différentes conventions de 1919 à 1993.![]()
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Camille de Biseau De Hauteville, Auteur ; M. de Biseau De Hauteville, Auteur ; Nolf B., Auteur | Bruxelles : Bruylant | 1979![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Présente l'accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. À jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. 12e édition, octobre 2000. Réimpression de juin 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels du commerce au détail du vêtement.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective régionale du 1er octobre 1985 étendue par arrêté du 16 juin 1986 qui aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation du personnel, le contrat de travail, la classific[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises et des établissements relevant par leur activité principale de la manutention portuaire du port de Fort-de-France.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels.![]()
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Présentation de l'ensemble des différents textes réglementaires (accords nationaux, arrêtés) qui régissent les relations de travail au sein des industries métallurgiques en France.![]()
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Les textes officiels concernant la formation, l'emploi, la durée du travail, la mensualisation et la classification, la rémunération et les déplacements des personnels des industries métallurgiques.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenant particulier à certaines catégories de mensuels, salaires...![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Le but de la présente convention collective est de donner aux ingénieurs et cadres des industries des métaux les garanties en rapport avec le rôle qu'ils assument dans les entreprises et de leur assurer le maintien d'une hiérarchie correspondant[...]![]()
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Le but de la présente convention collective est de donner aux ingénieurs et cadres des industries des métaux les garanties en rapport avec le rôle qu'ils assument dans les entreprises et de leur assurer le maintien d'une hiérarchie correspondant[...]![]()
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Convention collective nationale du 13 mars 1972.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, salaires...![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenants, salaires...![]()
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Convention collective régionale de travail. Dispositions générales, mensuels, salaires...![]()
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Convention collective nationale de travail de la métallurgie de région parisienne. Dispositions générales et salaires.![]()
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Convention collective nationale de travail de la métallurgie de région parisienne. Dispositions générales et salaires. Mise à jour.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenants, salaires...![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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A chaque situation un contrat type avec des exemples de clauses différentes et les textes de loi. Des informations sur la création, la cession ou la dissolution de l'entreprise.![]()
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S'adresse aux directions générales et aux juristes d'entreprises (de toutes tailles) ainsi qu'aux étudiants de DEA et de DESS.![]()
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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Claude Didry, Auteur | Paris : Ecole des hautes études en sciences sociales | Recherches d'histoire et de sciences sociales, ISSN 0249-5619 | 2002Les problèmes juridiques que rencontra l'institution syndicale dans la défense des acquis sociaux suscitèrent de nombreux débats au début du XXe siècle. Ceux-ci aboutirent à la loi du 25 mars 1919 qui définit pour la première fois la convention [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels à jour en août 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Propose la convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002, relative au secteur du négoce de l'ameublement et mise à jour en octobre 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil des textes officiels.