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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale des ouvriers, des employés, techniciens et agents de maîtrise et des cadres, respectivement des 17 juin 1965 (mise à jour du 22 avril 1983), 17 novembre 1969 (mise à jour du 22 avril 1983) et du 21 mars 1972. A jo[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Propose le texte de la convention collective nationale du 9 avril 1997 qui aborde successivement les dispositions générales de son application, de la représentation du personnel et de la représentation syndicale, le contrat de travail et la clas[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996L'activité conventionnelle pour l'année 1995 se caractérise par un dynamisme fort de la négociation, aussi bien au niveau interprofessionnel, qu'à celui des branches professionnelles. Entre autres dossiers : la négociation collective à l'étrange[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une compréhension de la vie conventionnelle française. Il liste les accords de branche signés en matière de salaires, de temps de travail ou de formation professionnelle.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997La totalité générale de la négociation et l'évolution vers des thèmes non salariaux, tels que l'aménagement du temps de travail, l'emploi ou la protection sociale complémentaire, illustrent la volonté des partenaires sociaux de forger de nouveau[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une parfaite compréhension de la vie conventionnelle française, complétant l'analyse qualitative du volume premier.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1998Ce volume liste avec exhaustivité les accords de branches signés en matière de salaires, de temps de travail, de formation professionnelle ou encore de protection sociale complémentaire. A ce titre, il permet une meilleure compréhension de la vi[...]texte imprimé
Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université Laval Congrès des relations industrielles 1993Après cinquante ans de pratique, on constate que le régime actuel de la négociation collective du travail connaît des limites et des contraintes certaines.texte imprimé
Dominique Meurs, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 1996Un panorama diversifié de la relation branche-entreprise accompagné d'une étude économétrique réalisée à partir d'une enquête de l'INSEE sur la structure des salaires en 1992. Six branches professionnelles sont concernées : habillement, chaussur[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Bernard Saincy, Auteur ; Michèle Descolonges, Auteur | Paris : La Découverte | Entreprise et société | 2006Examen des enjeux de la négociation collective dans le contexte de la mondialisation des négociations sociales, notamment les accords-cadres internationaux négociés entre des directions d'entreprises multinationales et des syndicats internationa[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour en avril 2003.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour au 16 mai 2000, date du dernier avenant d'extension.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Remise à jour des textes officiels relatifs aux organismes de formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale de travail des organismes de tourisme. Clauses communes, accords et salaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : droit syndical, délégués du personnel, apprentissage, contrat de travail, maladie ou accident et contrat de travail, suspension ou rupture du contrat de travail, polyactivité, d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 5 janvier 1994, à jour en août 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 et à jour au 8 mars 2002, date du dernier avenant d'extension.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec un avenant à la convention collective sur la cessation anticipée d'activité.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
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Textes officiels à jour en janvier 1989.texte imprimé
Recueil de textes officiels qui régissent les relations de travail au sein des entreprises de restauration collective.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
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Recueil des textes officiels.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 13 août 1999, à jour en septembre 2000.