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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 331.83 (615)
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Textes officiels.![]()
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Rassemble l'ensemble des Etats ayant ratifié différentes conventions de 1919 à 1993.![]()
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Camille de Biseau De Hauteville, Auteur ; M. de Biseau De Hauteville, Auteur ; Nolf B., Auteur | Bruxelles : Bruylant | 1979![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Présente l'accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Accord collectif national du 18 juillet 1963, mis à jour par accord du 24 septembre 1984 et étendu par arrêté du 25 avril 1985. À jour en septembre 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. 12e édition, octobre 2000. Réimpression de juin 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels du commerce au détail du vêtement.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Propose le texte de la convention collective régionale du 1er octobre 1985 étendue par arrêté du 16 juin 1986 qui aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation du personnel, le contrat de travail, la classific[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des entreprises et des établissements relevant par leur activité principale de la manutention portuaire du port de Fort-de-France.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels.![]()
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Présentation de l'ensemble des différents textes réglementaires (accords nationaux, arrêtés) qui régissent les relations de travail au sein des industries métallurgiques en France.![]()
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Les textes officiels concernant la formation, l'emploi, la durée du travail, la mensualisation et la classification, la rémunération et les déplacements des personnels des industries métallurgiques.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenant particulier à certaines catégories de mensuels, salaires...![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Le but de la présente convention collective est de donner aux ingénieurs et cadres des industries des métaux les garanties en rapport avec le rôle qu'ils assument dans les entreprises et de leur assurer le maintien d'une hiérarchie correspondant[...]![]()
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Le but de la présente convention collective est de donner aux ingénieurs et cadres des industries des métaux les garanties en rapport avec le rôle qu'ils assument dans les entreprises et de leur assurer le maintien d'une hiérarchie correspondant[...]![]()
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Convention collective nationale du 13 mars 1972.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, salaires...![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenants, salaires...![]()
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Convention collective régionale de travail. Dispositions générales, mensuels, salaires...![]()
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Convention collective nationale de travail de la métallurgie de région parisienne. Dispositions générales et salaires.![]()
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Convention collective nationale de travail de la métallurgie de région parisienne. Dispositions générales et salaires. Mise à jour.![]()
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Convention collective régionale de travail. Clauses communes, avenants, salaires...![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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A chaque situation un contrat type avec des exemples de clauses différentes et les textes de loi. Des informations sur la création, la cession ou la dissolution de l'entreprise.![]()
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S'adresse aux directions générales et aux juristes d'entreprises (de toutes tailles) ainsi qu'aux étudiants de DEA et de DESS.![]()
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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Claude Didry, Auteur | Paris : Ecole des hautes études en sciences sociales | Recherches d'histoire et de sciences sociales, ISSN 0249-5619 | 2002Les problèmes juridiques que rencontra l'institution syndicale dans la défense des acquis sociaux suscitèrent de nombreux débats au début du XXe siècle. Ceux-ci aboutirent à la loi du 25 mars 1919 qui définit pour la première fois la convention [...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels à jour en août 1989.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Propose la convention collective nationale du 31 mai 1995, étendue par arrêté du 15 juillet 2002, relative au secteur du négoce de l'ameublement et mise à jour en octobre 2002.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document rassemble l'ensemble des textes de loi du secteur.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil des textes officiels.![]()
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Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale des ouvriers, des employés, techniciens et agents de maîtrise et des cadres, respectivement des 17 juin 1965 (mise à jour du 22 avril 1983), 17 novembre 1969 (mise à jour du 22 avril 1983) et du 21 mars 1972. A jo[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Propose le texte de la convention collective nationale du 9 avril 1997 qui aborde successivement les dispositions générales de son application, de la représentation du personnel et de la représentation syndicale, le contrat de travail et la clas[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996L'activité conventionnelle pour l'année 1995 se caractérise par un dynamisme fort de la négociation, aussi bien au niveau interprofessionnel, qu'à celui des branches professionnelles. Entre autres dossiers : la négociation collective à l'étrange[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1996Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une compréhension de la vie conventionnelle française. Il liste les accords de branche signés en matière de salaires, de temps de travail ou de formation professionnelle.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997La totalité générale de la négociation et l'évolution vers des thèmes non salariaux, tels que l'aménagement du temps de travail, l'emploi ou la protection sociale complémentaire, illustrent la volonté des partenaires sociaux de forger de nouveau[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1997Un ensemble d'indications quantitatives indispensables à une parfaite compréhension de la vie conventionnelle française, complétant l'analyse qualitative du volume premier.![]()
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Bilans et rapports, ISSN 1240-8557 | 1998Ce volume liste avec exhaustivité les accords de branches signés en matière de salaires, de temps de travail, de formation professionnelle ou encore de protection sociale complémentaire. A ce titre, il permet une meilleure compréhension de la vi[...]![]()
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Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université Laval Congrès des relations industrielles 1993Après cinquante ans de pratique, on constate que le régime actuel de la négociation collective du travail connaît des limites et des contraintes certaines.![]()
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Dominique Meurs, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Cahier travail et emploi | 1996Un panorama diversifié de la relation branche-entreprise accompagné d'une étude économétrique réalisée à partir d'une enquête de l'INSEE sur la structure des salaires en 1992. Six branches professionnelles sont concernées : habillement, chaussur[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Bernard Saincy, Auteur ; Michèle Descolonges, Auteur | Paris : La Découverte | Entreprise et société | 2006Examen des enjeux de la négociation collective dans le contexte de la mondialisation des négociations sociales, notamment les accords-cadres internationaux négociés entre des directions d'entreprises multinationales et des syndicats internationa[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour en avril 2003.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 10 juin 1988, étendue par arrêté du 16 mars 1989, à jour au 16 mai 2000, date du dernier avenant d'extension.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Remise à jour des textes officiels relatifs aux organismes de formation.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en février 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Convention collective nationale de travail des organismes de tourisme. Clauses communes, accords et salaires.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné : droit syndical, délégués du personnel, apprentissage, contrat de travail, maladie ou accident et contrat de travail, suspension ou rupture du contrat de travail, polyactivité, d[...]![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 5 janvier 1994, à jour en août 2000.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, à jour en mai 2001.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 11 mai 1978, étendue par arrêté du 20 mai 1980 et à jour au 8 mars 2002, date du dernier avenant d'extension.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec un avenant à la convention collective sur la cessation anticipée d'activité.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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Textes officiels à jour en janvier 1989.![]()
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Recueil de textes officiels qui régissent les relations de travail au sein des entreprises de restauration collective.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil des textes officiels.![]()
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Textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 13 août 1999, à jour en septembre 2000.