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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 331.83 (615)
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Dix conseils pour vérifier la conformité d'un contrat de dirigeant d'entreprise, qui ne bénificie d'aucune protection.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Étudie l'évolution de l'action de l'État dans la régulation des intérêts sociaux. Montre que l'État, de 1884 à 1920, oscille entre le libéralisme et l'étatisme. Aborde notamment le cadre législatif de la négociation collective, les identités pro[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document propose les conventions collectives nationales du personnel d'encadrement et des employés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale ou régionale mise à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en décembre 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné comportant notamment les avenants relatifs aux contrats emploi-solidarité et à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration et des textes sur la formation profession[...]texte imprimé
Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989, remise à jour.texte imprimé
Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en décembre 1991.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueils de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : commerces et services en automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : durée du travail, prévoyance et formation professionnelle dans les métiers de l'automobile.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : commerces et services de l' automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires. Mise à jour du tome un.texte imprimé
Recueil de textes officiels. Concerne les avocats et leur personnel et les avocats salariés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives nationales du personnel des cabinets d'avocats du 20 février 1979 (étendue par arrêté du 13 novembre 1979) et des cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995 (étendue par arrêté du 10 juin 1996). A jour en ja[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
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Champ d'application, congés payés, durée du travail, formation professionnelle...texte imprimé
Convention collective nationale. Champ d'application, congés payés-durée du travail, formation professionnelle, stabilité de l'emploi, licenciements et indemnisations.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en janvier 1989.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels. Mise à jour de décembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective régionale du 28 juin 1993, étendue par arrêté du 9 décembre 1993. À jour en août 2000.texte imprimé
Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Textes réglementaires à jour au 14 février 2002.texte imprimé
Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.texte imprimé
Convention collective de travail comprenant les textes relatifs aux ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres et accords nationaux.texte imprimé
Clauses générales, salaires, clauses spécifiques Seine-et-Marne, arrêtés d'extension.texte imprimé
Clauses générales, salaires, accords spécifiques à la Seine-et-Marne.texte imprimé
Convention collective de travail comprenant les volumes : ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres, accords nationaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation. A jour en mai 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 5 juin 1970, à jour en novembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels, à jour en décembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en juillet 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en avril 1990.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective interrégionale étendue | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective régionale de travail. Dispositions générales, avenants ouviers, employés, agents de maîtrise et cadres, accords, salaires...texte imprimé
Convention collective nationale de travail. Clauses communes, accords, salaires...texte imprimé
Convention collective de travail. Clauses communes, accords, salaires...texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979.texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels, mis à jour en décembre 2002.texte imprimé
A jour en juillet 1991.texte imprimé
Textes.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés de la Bourse.texte imprimé
Recueil de textes de lois.texte imprimé
Recueil de textes de lois.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 30 septembre 1991 étendue par arrêté du 13 mars 1992. A jour de l'accord salarial du 2 janvier 2003.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale applicable du personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour au 13 juillet 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale ou régionale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987, mise à jour.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
La convention du 1er janvier 1984 et ses modifications.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés des cabinets d'architectes et ceux de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en octobre 1991.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978. A jour en juin 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec l'accord du 21 mars 1995 relatif à la retraite complémentaire, ainsi que trois avenants à la convention collective en matière de prévoyance, de paritarisme et de réduction d[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2000.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 28 août 1998, étendue par arrêté du 20 décembre 1999. À jour en septembre 2000.