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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 331.83 (615)
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Dix conseils pour vérifier la conformité d'un contrat de dirigeant d'entreprise, qui ne bénificie d'aucune protection.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Étudie l'évolution de l'action de l'État dans la régulation des intérêts sociaux. Montre que l'État, de 1884 à 1920, oscille entre le libéralisme et l'étatisme. Aborde notamment le cadre législatif de la négociation collective, les identités pro[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ce document propose les conventions collectives nationales du personnel d'encadrement et des employés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale ou régionale mise à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en décembre 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives des 12 mars 1993 (étendue par arrêté au 21 juillet 1993) et 10 mars 1966. A jour en mai 2000.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels. A jour en mars 2001.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné comportant notamment les avenants relatifs aux contrats emploi-solidarité et à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration et des textes sur la formation profession[...]texte imprimé
Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989, remise à jour.texte imprimé
Convention collective nationale de l'animation socioculturelle du 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en décembre 1991.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueils de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : commerces et services en automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : durée du travail, prévoyance et formation professionnelle dans les métiers de l'automobile.texte imprimé
Convention collective nationale de travail : commerces et services de l' automobile. Clauses communes, accords, dispositions particulières aux auto-écoles, salaires. Mise à jour du tome un.texte imprimé
Recueil de textes officiels. Concerne les avocats et leur personnel et les avocats salariés.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Conventions collectives nationales du personnel des cabinets d'avocats du 20 février 1979 (étendue par arrêté du 13 novembre 1979) et des cabinets d'avocats (avocats salariés) du 17 février 1995 (étendue par arrêté du 10 juin 1996). A jour en ja[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en décembre 2000.texte imprimé
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Champ d'application, congés payés, durée du travail, formation professionnelle...texte imprimé
Convention collective nationale. Champ d'application, congés payés-durée du travail, formation professionnelle, stabilité de l'emploi, licenciements et indemnisations.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en janvier 1989.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels. Mise à jour de décembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels. Mise à jour de novembre 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective régionale du 28 juin 1993, étendue par arrêté du 9 décembre 1993. À jour en août 2000.texte imprimé
Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 2003Textes réglementaires à jour au 14 février 2002.texte imprimé
Clauses communes, classification, déplacements hors de la France métropolitaine, salaires.texte imprimé
Convention collective de travail comprenant les textes relatifs aux ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres et accords nationaux.texte imprimé
Clauses générales, salaires, clauses spécifiques Seine-et-Marne, arrêtés d'extension.texte imprimé
Clauses générales, salaires, accords spécifiques à la Seine-et-Marne.texte imprimé
Convention collective de travail comprenant les volumes : ouvriers, ETAM, ingénieurs et cadres, accords nationaux.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels sur le régime de retraite complémentaire des ouvriers du bâtiment et des travaux publics et sur leur formation. A jour en mai 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels de la convention collective nationale du 5 juin 1970, à jour en novembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels, à jour en décembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels, à jour en juillet 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en avril 1990.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective interrégionale étendue | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective régionale de travail. Dispositions générales, avenants ouviers, employés, agents de maîtrise et cadres, accords, salaires...texte imprimé
Convention collective nationale de travail. Clauses communes, accords, salaires...texte imprimé
Convention collective de travail. Clauses communes, accords, salaires...texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale du 12 décembre 1978, étendue par arrêté du 15 mai 1979.texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels, mis à jour en décembre 2002.texte imprimé
A jour en juillet 1991.texte imprimé
Textes.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels pour les salariés de la Bourse.texte imprimé
Recueil de textes de lois.texte imprimé
Recueil de textes de lois.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Convention collective nationale du 30 septembre 1991 étendue par arrêté du 13 mars 1992. A jour de l'accord salarial du 2 janvier 2003.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels.texte imprimé
Convention collective nationale applicable du personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour au 13 juillet 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 15 décembre 1987 étendue par arrêté du 13 avril 1988. A jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Convention collective nationale ou régionale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987, mise à jour.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
La convention du 1er janvier 1984 et ses modifications.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés des cabinets d'architectes et ceux de la maîtrise d'oeuvre en bâtiment.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour en octobre 1991.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective du 20 décembre 1977, étendue par arrêté du 12 juillet 1978. A jour en juin 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec l'accord du 21 mars 1995 relatif à la retraite complémentaire, ainsi que trois avenants à la convention collective en matière de prévoyance, de paritarisme et de réduction d[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels mis à jour en janvier 2000.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Convention collective nationale du 28 août 1998, étendue par arrêté du 20 décembre 1999. À jour en septembre 2000.texte imprimé
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Directeur d'un cabinet de recrutement, l'auteur rompt la barrière de mystère qui entoure sa profession et en explique, phase par phase, les méthodes de travail. Il donne, chemin faisant, de nombreux conseils pratiques.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné. Avec des accordes relatifs au système de classification, à la formation professionnelle, à l'organisation et à la durée du temps de travail, etc.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Présente la convention collective nationale des casinos.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2006texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil des textes officiels, à jour en juin 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil des textes officiels, à jour en juin 2002.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Un outil maniable, résultat d'un travail minutieux de juristes en droit social. Ces 452 synthèses de conventions collectives, dont 249 nationales, 203 régionales, départementales et sectorielles, sont complétées par la synthèse du droit du travail.texte imprimé
Recueil de textes officiels. Contient la loi du 19 décembre 1990. A jour en mai 1994.texte imprimé
Nouvelle édition mise à jour.texte imprimé
Convention collective du travail. Dispositions générales, accords nationaux, régionaux et locaux, salaires...texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Recueil de textes officiels, mis à jour en février 2002.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Textes officiels, à jour en mai 2003.texte imprimé
Textes officiels, à jour en septembre 2001.texte imprimé
Textes officiels, à jour en mars 1993.texte imprimé
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Convention collective nationale ou régionale mise à jour.texte imprimé
Convention collective nationale du commerce de gros du 23 juin 1970, étendue par arrêté du 15 juin 1972 et mise à jour le 27 septembre 1984.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels, mis à jour en avril 2001.texte imprimé
Recueil des textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels à jour en août 2000.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2002Ensemble des lois et règlements relatifs à la distribution en gros des tissus, tapis et linge de maison.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en février 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Convention collective nationale du 29 mai 1969, étendue par arrêté du 27 avril 1973. Textes mis à jour en juillet 1999.texte imprimé
Recueil de textes officiels. A jour en mars 1993.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil d'articles à jour en mai 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Rassemble le texte de la convention collective nationale du 15 décembre 1988 et aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation syndicale, le contrat de travail, la classification des emplois et les salaires.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Rassemble le texte de la convention collective nationale du 15 décembre 1988 et aborde notamment les dispositions générales de son application, la représentation syndicale, le contrat de travail, la classification des emplois et les salaires.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2001Recueil de textes officiels à jour en février 2001.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 1999Contient la convention collective nationale du 13 mars 1969 étendue par arrêté du 2 novembre 1970. A jour en juillet 1999.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective régionale, ISSN 0767-4538 | 1999Recueil de textes officiels, édition de février 1995, réimprimé en mars 1999.texte imprimé
Recueil de textes officiels.texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes officiels à jour au 24 septembre 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes de la Convention collective nationale du 1er janvier 1984, à jour au 30 mai 2002.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2006Recueil de textes officiels.texte imprimé
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Constitue avec $$Rupture du contrat de travail$$, chez le même éditeur, une étude complète des dispositions régissant les relations contractuelles entre employeurs et salariés. A jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
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Un guide répondant aux multiples questions soulevées par l'engagement d'un salarié : quel contrat choisir, pour quel type d'emplois, avantages et inconvénients du type de contrat...texte imprimé
Le point des réglementations particulières, par rapport à l'engagement contractuel normal. Une comparaison de la législation française avec celle des autres membres de la Communauté économique européenne et la tendance de l'évolution réglementai[...]texte imprimé
Recueil de textes officiels pour les assistantes et assistants maternels employés par des particuliers et entrée en vigueur le 1er janvier 2005. Contient une introduction à la compréhension des textes, des commentaires et un index détaillé.texte imprimé
Permet une relecture facilitée de la convention collective des bureaux d'études techniques et cabinets de conseil grâce à des commentaires pratiques et des tableaux synthétiques. Traite successivement de la relation individuelle de travail et de[...]texte imprimé
Permet une lecture facilitée de la convention collective des avocats, grâce à des commentaires pratiques et des tableaux synthétiques. Traite successivement du personnel salarié travaillant dans les études ou les cabinets d'avocats puis des avoc[...]texte imprimé
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Recueil de textes officiels synthétisés et commentés offrant une approche pratique de la convention collective HCR. L'actualisation en ligne des données est possible pendant un an.texte imprimé
Textes officiels.texte imprimé
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La nouvelle convention collective des cadres du bâtiment qui entrera en vigueur en France, à l'exclusion des DOM-TOM, le 1er janvier 2005 : dispositions générales, contrat de travail, classification, rémunération et durée de travail, congés payé[...]texte imprimé
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Texte régissant les rapports entre les maisons d'édition et les salariés.texte imprimé
Un complément au code du travail.texte imprimé
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Jean-Claude Bernatchez, Auteur | Sainte-Foy (Québec, Canada) : Presses de l'Université du Québec | 2003Donne les outils pour bien élaborer et négocier une convention collective afin d'éviter tout risque de conflits sociaux au sein de l'entreprise.texte imprimé
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Valérie Poncin-Augagneur, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Activités associatives | 2006Elaborée en juillet 2005, la convention collective nationale du sport a pour vocation de définir les conditions d'emploi et de travail des salariés, leurs garanties sociales et les obligations subséquentes des employeurs de la branche sport.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les cadres du secteur concerné.texte imprimé
Ce mémento présente les règles communes aux conventions et accords collectifs de travail ainsi que les règles particulières aux conventions et accords d'entreprise, aux conventions de branche et accords professionnels et inter-professionnels.texte imprimé
La construction des conventions de branche et leur définition, les niveaux de négociation et leur articulation, les enjeux et les formes de la régulation de branche ou d'entreprise, sont les thèmes de ces réflexions.texte imprimé
L'incidence de l'environnement sur les changements observés dans les conventions collectives dont l'auteur établit la relation avec les conjonctures politique et économique.texte imprimé
Les conventions collectives en 12 points : définition et catégories, accords atypiques et usages, parties signataires, forme et dépôt, etc.texte imprimé
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des coopératives exerçant une activité liée à la mer, les sociétés dont le capital est détenu majoritairement par une ou plusieurs coopératives maritimes, les organisations de production de pêche et [...]texte imprimé
Recueil de textes officiels à jour.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueils de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Recueil des textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Convention collective non étendue | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés des sociétés et entités du groupe Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est, hormis le personnel d'entretien et de nettoyage.texte imprimé
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné comprenant les accords et avenants relatifs à la formation professionnelle et à la Commission nationale paritaire de conciliation et d'interprétation.