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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.43 (13)
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Jean Belotti, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 1998Comment interviennent les différents participants que sont les organismes nationaux, européens et internationaux, les compagnies aériennes, les constructeurs et les aéroports, ainsi que les rôles joués par le personnel au sol et les équipages, d[...]
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Examine pour chaque puissance spatiale, les conditions générales de l'exercice de ses activités, son cadre institutionnel, les relations de l'Etat avec le secteur privé et enfin une coopération internationale qui a eu elle-même un rôle décisif a[...]
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Recueil de textes officiels régissant l'aviation civile.
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S'intéresse à l'évolution du marché des activités spatiales qui connait un phénomème de commercialisation et qui a conduit à une privatisation croissante de ses acteurs. L'auteur analyse les mutations techniques et juridiques de ce secteur qui t[...]
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Après des notions juridiques de base, présente le droit aérien en 23 thèmes : la convention de Varsovie, la notion d'aéronef, le transport gratuit, le transport onéreux, la faute en droit aérien, les accidents et les incidents aériens, l'abordag[...]
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Depuis le 1er janvier 1993, le marché unique des transports aériens est devenu une réalité tangible que présente cette étude très approfondie. Les conditions d'exploitation s'harmonisent au point qu'émerge un véritable droit aérien communautaire[...]
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Armel Kerrest, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIETÉ FRANCAISE POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2003Les activités spatiales étaient au départ des activités de recherche et d'exploration étatiques soutenues par des préoccupations de prestige national. Aujourd'hui, les activités spatiales sont devenues de pures activités industrielles et commerc[...]
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CENTRE D'ETUDES D'HISTOIRE DE LA DEFENSE, Auteur ; Maurice Vaïsse, Auteur | Paris : Ed. des Archives contemporaines | Histoire des sciences, des techniques et de la médecine, ISSN 1027-4030 | 1997Histoire de la lente mise en place d'une politique, tout à la fois nationale et internationale, aprés les premières recherches ionosphériques où les rivalités entre organismes et personnalités allaient à l'encontre de l'élaboration d'une véritab[...]
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NATIONS UNIES, Auteur ; Kai-Uwe Schrogl, Auteur ; Marietta Benkö, Éditeur scientifique | Gif-sur-Yvette (Essonne) : Frontières | Forum for air and space law | 1994
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Mireille Couston, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE DROIT AÉRIEN ET SPATIAL, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2006Analyse l'évolution de la gestion des orbites et des fréquences de télécommunication spatiales induite par la participation d'entités privées dans des organisations interétatiques et par la revendication de droits commerciaux exclusifs sur les o[...]
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Robert Kovar, Metteur en scène, réalisateur ; Denys Simon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1998Ce tome examine les différents secteurs concernés par la dérégulation communautaire. Il examine les secteurs d'activité dans lesquels le service public est partie prenante en France : les télécommunications et les postes, les transports, l'énerg[...]
