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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.4 (69)
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Présente les différents cadres juridiques régissant la radiodiffusion, le film, les télécommunications et la société de l'information en Europe.![]()
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Sylvaine Van Den Esch, Auteur ; RHÔNE-ALPES, Éditeur scientifique | Châteauneuf-sur-Isere (Drôme) : ERBA | 1997Recense un grand nombre d'informations concernant la vie professionnelle des jeunes artistes : aides et allocations, séjours et résidences, diffusion, prix et récompenses, propriété intellectuelle, protection sociale, fiscalité (impôts et taxes)[...]![]()
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Présente les différentes règles juridiques liées au statut d'intermittent du spectacle : contrat et durée de travail, rénumération, congés payés, convention collective, cotisations sociales, régime d'assurance chômage, guichet unique des employe[...]![]()
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Carine Doutrelepont, Metteur en scène, réalisateur ; Paul Van Binst, Metteur en scène, réalisateur ; Luc Wilkin, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1996Rassemblant les contributions de spécialistes appartenant aux domaines de la technologie, du droit, de l'informatique et des sciences sociales et politiques, cet ouvrage offre des pistes de réflexion à propos des grands débats auxquels tout cito[...]![]()
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Carole Younes, Metteur en scène, réalisateur ; Etienne Le Roy, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Karthala | Hommes et sociétés, ISSN 0290-6600 | 2002Situe la médiation par rapport au droit et à la justice, analyse les pratiques de médiation interculturelle, ainsi que les problématiques juridiques et sociétales liées à des contextes d'interculturalité. Contributions issues pour la plupart des[...]![]()
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Pierre-Laurent Frier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2004Série de contributions actualisées issues d'un colloque tenu en 2002 à la Sorbonne qui traite du cadre juridique de l'archéologie préventive modifié par la loi du 1er août 2003.![]()
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Ce dossier présente tout d'abord les nouveautés de la loi. Il passe ensuite en revue tous les articles ayant subi une modification. Chacun d'entre eux est analysé et commenté. Le lecteur peut donc immédiatement saisir les points importants. Une [...]![]()
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Présente les modifications apportées, par les lois Lamour et Buffet (2000) à la loi cadre de 1984, relative à l'organisation et à la promotion du sport en France. Analyse et commente les articles ayant subi une modification depuis la précédente [...]![]()
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Patrick Bayeux, Auteur | Voiron (Isère) : Presses universitaires du sport | L'essentiel sur... | 2003Présente les modifications apportées, par les lois Lamour et Buffet (2000) à la loi cadre de 1984, relative à l'organisation et à la promotion du sport en France. Analyse et commente les articles ayant subi une modification depuis la précédente [...]![]()
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Examine les fondements juridiques et l'effectivité de la notion de pluralisme en matière audiovisuelle, notion qui est à la base de ce droit de la communication.![]()
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Martine Allaire, Éditeur scientifique ; Marie-Thérèse Frank, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Retour aux textes, ISSN 1240-8719 | 1995Dans une première partie sont reproduits les principaux projets ou lois qui, depuis la Révolution, ont structuré l'enseignement français. On trouvera dans les chapitres suivants une sélection des textes législatifs et réglementaires qui, depuis [...]![]()
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Marion Jacquemin, Auteur | Paris : CFPJ | Les guides du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, ISSN 0768-2441 | 2000Décrit précisément les règles actuelles, tant au niveau français qu'européen, et éclaire le lecteur sur les non-dits juridiques de la question.![]()
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Yannick Dubois, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique... afin de répondre aux attentes des organisateurs de structures de loisirs pour mineurs : collectivités[...]![]()
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Bertrand Pauvert, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE EUROPÉEN DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit de la sécurité et de la défense | 2005Réflexions d'universitaires, de magistrats, d'avocats, d'élus et de professionnels du spectacle sur la réglementation de la sécurité des spectacles et sur les risques, provenant notamment d'un séminaire organisé par le CERDACC à Mulhouse en 2004[...]![]()
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Présentation de l'ensemble des aspects juridiques liés à l'activité (contrats, parrainage et mécénat, fiscalité des associations, arbitrage...) et à l'organisation sportive (olympisme, mouvement fédéral, clubs...) ainsi qu'à son contentieux (res[...]![]()
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Avant d'aborder le droit du sport, l'auteur met en avant l'éthique : le sport ne peut exister sans un soutien moral, c'est-à-dire sans fair-play. Le droit du sport n'est pas une discipline nouvelle, une branche particulière du droit, mais il a d[...]![]()
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A partir de l'exemple du Cameroun et du régime de monopole public, une analyse du système audiovisuel africain et de ses enjeux économiques et culturels.![]()
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Francis Messner, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre-Henri Prélot, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marie Woehrling, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les r[...]![]()
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Paris : Delagrave 2000Répond à de nombreuses questions juridiques : qui contrôle l'accès aux établissements scolaires ? Quels sont les textes qui encadrent les pouvoirs propres du chef d'établissement en cas de difficultés graves ? Quelle différence y a-t-il entre ob[...]