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344 Droit social, de la santé, de l'éducation, de la culture, du sportOuvrages de la bibliothèque en indexation 344.4 (69)
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Regroupe la réglementation des crèches, des haltes-garderies et des jardins d'enfants réformée par le décret 2000-762 du 1er août 2000 et l'arrêté du 26 décembre 2000. Présente également la législation des pouponnières, établissements à caractèr[...]
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FRANCE, Auteur ; Patrick Leroy, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport en nouvelle lecture sur le projet de loi, modifié par le Sénat, modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.
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FRANCE, Auteur ; Patrick Leroy, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport en vue de la lecture définitive du projet de loi modifiant la loi du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives.
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Isabelle Schulte-Tenckhoff, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droits, territoires, cultures | 2002Propose une réflexion critique sur la notion de culture dans son double rapport au Droit et aux droits, c'est-à-dire la transformation de la culture en objet du droit dans toutes ses facettes.
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Donne accès à la loi du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics, aux textes législatifs à jour des modifica[...]
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France, Éditeur scientifique ; Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2006Communications autour de la question du statut et du régime de la consultation et de l'utilisation des archives d'utilité publique qui peuvent se heurter parfois à des intérêts privés (comme le droit d'auteur ou le droit à la vie privée). Les dé[...]
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C. Lamouline, Éditeur scientifique ; Yves Poullet, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1997Il s'agit de développer, au plan national voire international, un réseau de données et d'informations, construit avec l'aide du secteur privé et assurant que tous les citoyens aient un accès à celui-ci. La convergence des industries dites de com[...]
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André-Noël Chaker, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | Les institutions démocratiques en action | 2004Examine les législations et les règles de gouvernance dans le sport dans vingt pays européens à partir de questionnaires et de documents fournis par chacun des pays lors de séminaires organisés par le Conseil de l'Europe en 2003 et 2004. Analyse[...]
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Au sommaire notamment : La conciliation entre pratique sportive et tranquillité publique (F. Colin) ; Le statut d'impatrié fiscal pour les sportifs professionnels étrangers exerçant en France : oasis ou mirage fiscal ? (J. Saurel) ; Coup de siff[...]
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Au sommaire notamment : Un avocat peut-il être agent sportif ? (J.-M. Marmayou) ; Indemnités de transfert de joueurs professionnels et TVA (J. Saurel) ; Aspects juridiques de la gouvernance des entreprises sportives (D. Poracchia) ; Les modifica[...]
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Au sommaire notamment : Un management innovant face à un environement changeant... Le défi majeur des fédérations sportives (T. Zintz) ; L'Union européenne et le sport, l'impact d'une construction européenne sur les activités sportives (A. Husti[...]
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Expose les aspects juridiques de l'association des établissements privés de France. Analyse la loi Debré du 31 décembre 1959 et ses décrets d'application, mais également la jurisprudence du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation relative à l'[...]
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Réunit l'ensemble des textes législatifs et réglementaires portant sur l'administration, les enseignements scolaires et supérieurs, les personnels éducatifs et administratifs. Eclaire par là même le fonctionnement de l'éducation en France.
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Dresse un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à l'éducation, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques.
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Claude Durand-Prinborgne, Éditeur scientifique ; André Legrand, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Juris Classeur | 2005Dresse un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à l'éducation, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques.
