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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.4 (69)
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Martine Allaire, Éditeur scientifique ; Marie-Thérèse Frank, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Retour aux textes, ISSN 1240-8719 | 1995Dans une première partie sont reproduits les principaux projets ou lois qui, depuis la Révolution, ont structuré l'enseignement français. On trouvera dans les chapitres suivants une sélection des textes législatifs et réglementaires qui, depuis [...]![]()
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Marion Jacquemin, Auteur | Paris : CFPJ | Les guides du Centre de formation et de perfectionnement des journalistes, ISSN 0768-2441 | 2000Décrit précisément les règles actuelles, tant au niveau français qu'européen, et éclaire le lecteur sur les non-dits juridiques de la question.![]()
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Yannick Dubois, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique... afin de répondre aux attentes des organisateurs de structures de loisirs pour mineurs : collectivités[...]![]()
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Bertrand Pauvert, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE EUROPÉEN DE RECHERCHE SUR LE DROIT DES ACCIDENTS COLLECTIFS ET DES CATASTROPHES, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit de la sécurité et de la défense | 2005Réflexions d'universitaires, de magistrats, d'avocats, d'élus et de professionnels du spectacle sur la réglementation de la sécurité des spectacles et sur les risques, provenant notamment d'un séminaire organisé par le CERDACC à Mulhouse en 2004[...]![]()
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Présentation de l'ensemble des aspects juridiques liés à l'activité (contrats, parrainage et mécénat, fiscalité des associations, arbitrage...) et à l'organisation sportive (olympisme, mouvement fédéral, clubs...) ainsi qu'à son contentieux (res[...]![]()
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Avant d'aborder le droit du sport, l'auteur met en avant l'éthique : le sport ne peut exister sans un soutien moral, c'est-à-dire sans fair-play. Le droit du sport n'est pas une discipline nouvelle, une branche particulière du droit, mais il a d[...]![]()
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A partir de l'exemple du Cameroun et du régime de monopole public, une analyse du système audiovisuel africain et de ses enjeux économiques et culturels.![]()
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Francis Messner, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre-Henri Prélot, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Marie Woehrling, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Propose un exposé complet et ordonné du droit positif applicable aux activités et aux institutions religieuses sur le territoire national. Il inclut le droit commun de la séparation, le régime des cultes reconnus d'Alsace-Moselle ainsi que les r[...]![]()
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Paris : Delagrave 2000Répond à de nombreuses questions juridiques : qui contrôle l'accès aux établissements scolaires ? Quels sont les textes qui encadrent les pouvoirs propres du chef d'établissement en cas de difficultés graves ? Quelle différence y a-t-il entre ob[...]