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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.4 (69)
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Dans un contexte de mondialisation des nouveaux médias, propose une synthèse sur les différentes composantes du droit de l'information et de la communication : droits de l'émetteur, droits des médias et droits du récepteur.![]()
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L'histoire de la langue française et de son droit, qui ne concerne pas seulement les services publics, mais aussi la vie quotidienne des citoyens.![]()
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Approche à la fois théorique et pratique du droit du patrimoine architectural et mobilier qui a été marqué par l'entrée en vigueur de la partie législative du $$Code du patrimoine$$ en février 2004.![]()
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Synthèse sur la règlementation en vigueur relative au patrimoine naturel et culturel, aux archives, aux bibliothèques, aux musées, au livre, à la protection du patrimoine historique, aux sites protégés, etc.![]()
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Depuis le 1er octobre 1999, une Chambre unique de la presse est compétente au TGI de Paris pour juger de toutes les affaires de presse. Quelles sont les raisons qui ont permis d'aboutir à cette création et quelles en sont les conséquences pratiq[...]![]()
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Outre les lois relatives à la presse, on trouve une jurisprudence exhaustive tant en droit luxembourgeois qu'en droit français, belge et européen. L'accent est en effet mis sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, organe[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Publication présentant un bilan des activités organisées par le Laboratoire au cours de l'année. Dans cette livraison : textes issus de conférences sur le thème L'Etat et les cultes (avec notamment une réflexion sur le Conseil français du culte [...]![]()
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L'ouvrage définit les frontières juridiques de l'activité sportive à travers la présentation des lois du sport et des institutions chargées de les produire et de les faire respecter. Il consacre une partie aux divers acteurs du sport. Il s'intér[...]![]()
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Présente de façon détaillée les règles de droit régissant les différentes activités sportives. Met particulièrement l'accent sur la responsabilité encourue en matière sportive, sur la lutte contre l'utilisation des produits dopants et sur les di[...]![]()
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Présente les différents acteurs ainsi que les textes en vigueur aussi bien au niveau international (Conseil de l'Europe, Union européenne, Comité international olympique) que national, qu'ils soient publics (Etat, collectivités territoriales) ou[...]![]()
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Des réponses à des questions concrètes du type : un mineur peut-il s'affilier à un club sportif sans autorisation de ses parents ? Comment un licencié d'un club peut-il être sanctionné par sa fédération ? Peut-on contester la décision d'un arbit[...]![]()
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Paris : Dalloz 1994Différentes études sur cette loi qui modifie celle du 16 juillet 1984. Décrets d'application en annexe.![]()
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Yann Buttner, Auteur ; André Maurin, Auteur ; Blaise Thouveny, Auteur | Paris : Dalloz | Etats de droits, ISSN 1620-0438 | 2005Propose une mise en forme actualisée des diverses données juridiques concernant la vie scolaire. Aborde en premier lieu le point de vue de l'élève, son statut, ses droits et ses devoirs, puis les risques qu'il encourt et les recours dont il disp[...]![]()
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Yann Buttner, Auteur ; André Maurin, Auteur ; Blaise Thouveny, Auteur | Paris : Dalloz | Etats de droits, ISSN 1620-0438 | 2003Propose une mise en forme actualisée des diverses données juridiques concernant la vie scolaire. Aborde d'abord le point de vue de l'élève, son statut, ses droits et ses devoirs, puis les risques qu'il encourt et les recours dont il dispose. Ter[...]![]()
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Yann Buttner, Auteur ; André Maurin, Auteur | Paris : Dalloz | Etats de droits, ISSN 1620-0438 | 2002Met en relief les aspects juridique et normatif qui ont envahi le système éducatif. Le but est faire de cette discipline un élément d'une culture collective à l'ensemble des adultes de la communauté éducative. Actuellement, seuls les chefs d'éta[...]