GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 344.4 (69)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
![]()
texte imprimé
Paris : Dalloz 2006Dresse un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à l'éducation, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques.![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence pratique qui inclut l'ensemble des textes relatifs au système éducatif public et privé, de l'enseignement primaire à l'enseignement supérieur, commentés sur la base de la jurisprudence constitutionnelle, administrative ou[...]![]()
texte imprimé
Un ouvrage de référence, complet et pratique, qui inclut l'ensemble des textes relatifs au système éducatif, commentés sur la base de la jurisprudence administrative.![]()
texte imprimé
FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2004Contient le rapport au président de la République et l'ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004 relatifs au code du patrimoine culturel ainsi que la partie modifiée de ce code.![]()
texte imprimé
![]()
texte imprimé
La première partie comprend les deux grandes lois relatives au sport (activités physiques et sportives, dopage) et tous leurs textes d'application. La deuxième réunit les grands thèmes du droit commun appliqués au sport (fiscalité, responsabilit[...]![]()
texte imprimé
Comprend les deux grandes lois relatives au sport (activités physiques et sportives, dopage) et tous leurs textes d'application ainsi que les grands thèmes du droit commun appliqués au sport (fiscalité, responsabilité, travail, etc.). Reproduit [...]![]()
texte imprimé
Rémi Rouquette, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Permet de comprendre les rapports entre la commune et l'école publique et privée d'un point de vue juridique, abordant les missions de la commune, les responsabilités, les règles communes et particulières.![]()
texte imprimé
Jean-François Auby, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2005Explique, du point de vue des communes, comment se déroulent les spectacles (l'organisateur et ses obligations, responsabilités du maire et de la commune) ; les lieux de spectacles (équipements culturels ou sportifs, cinémas, intercomunalité) ; [...]![]()
texte imprimé
Présente la législation sur l'emploi des langues et l'évolution que son interprétation a connue dans les systèmes institutionnels belge et canadien.![]()
texte imprimé
Cette étude établit une distinction entre diffusion de fausses informations et manipulation de cours, illustrée des textes et de la jurisprudence définissant ces deux infractions.![]()
texte imprimé
Explique les aspects juridiques de la création cinématographique en France et en Europe. Caractérise l'encadrement de ce type de création économique et artistique par une politique de soutien, de promotion et de régulation voir d'exception au re[...]![]()
texte imprimé
Eclaire le cadre dans lequel s'inscrit le droit de la communication, rappelant l'histoire de la communication en France et expliquant le caractère instable du cadre juridique national et européen de la communication, en particulier celui de la t[...]![]()
texte imprimé
Jean-Marie Pontier, Auteur ; Jean-Claude Ricci, Auteur ; Jacques Bourdon, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Le rôle de la réglementation dans les activités culturelles est très important : de l'aide aux artistes jusqu'aux taxes diverses, en passant par les détecteurs de métaux ou les musées...![]()
texte imprimé
Cette étude propose une stratégie pour que se développe au sein de l'Union européenne un espace télévisuel puissant face à l'actuelle suprématie des Etats-Unis.