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Pascal Ancel, Éditeur scientifique ; Gabriel Aubert, Éditeur scientifique ; Christine Chappuis, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GENÈVE, Éditeur scientifique | Saint-Etienne : Publications de l'Université de Saint-Etienne | Droit | 2001Textes trouvant leur origine dans un séminaire organisé à Genève en mai 1998, sur l'invitation du Centre d'études juridiques européennes, pour une confrontation des conceptions françaises et suisses en matière d'abus de droit. Révèle les importa[...]
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La loi, et plus particulièrement les arrêts de la jurisprudence, montrent l'intemporalité des adages, des maximes juridiques concises et faisant aussi appel au langage imagé.
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Paris : De Vecchi 2006Conseils juridiques permettant de réagir correctement et sereinement à d'éventuels problèmes ou conflits et de mener à bien une procédure administrative (avec de nombreux modèles de contrat de mariage, de travail, de clauses testamentaires, de s[...]
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Au sommaire notamment : A propos du Code noir (1685) (A. Castaldo) ; Grandeur et décadence des cours de justice françaises d'Amérique (D. A. Mignot) ; Les premiers contrats de mariage à l'île Bourbon (1704-1736) ; La condition juridique de la fe[...]
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Au sommaire notamment : La dimension juridique des relations entre Samuel de Champlain et les Autochtones de la Nouvelle-France (M. Morin) ; Courts, crimes, criminals, victims and punishments : Louisbourg, 1713-1758 (A.J.B. Johnston) ; La condit[...]
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Paris : AFITEP 2004L'objectif de ce recueil d'articles est de former la pierre angulaire d'un corpus de textes juridiques spécifiques au projet. Il n'a pas vocation à être exhaustif mais à éclairer des aspects sensibles ou méconnus, il en va ainsi du droit nationa[...]
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Dominique Mélès, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 2004Présente 100 tableaux synoptiques permettant de saisir rapidement les mécanismes à l'oeuvre en matière civile et commerciale.
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Recense alphabétiquement les règles juridiques insolites ou pouvant prêter à sourire, applicables en France et évoque leurs origines historiques, géographiques ou politiques.
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2004A destination des entreprises anglophones, cet ouvrage expose le régime juridique et fiscal français, plus particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | International series Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2000Expose le régime juridique et fiscal français, particulièrement sous ses aspects intéressant les relations internationales.
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Cet ouvrage est un recueil des principaux avis du Conseil d'Etat sur des questions de droit assortis de commentaires. Il contient, d'autre part, un classement analytique de tous les avis publiés depuis 1976.
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Recueil des principaux avis publiés depuis 1948 de la part du Conseil d'Etat sur des questions de droit assortis de commentaires. Il contient, d'autre part, un historique de sa création, ainsi qu'une analyse de la portée des avis consultatifs qu[...]
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Une présentation de l'ensemble des principales règles juridiques françaises, privées et publiques : droit civil, droit public, institutions judiciaires et droit pénal. S'adresse en premier lieu aux étudiants de première année d'études juridiques.
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Trente-deux contributions en hommage à Jean Foyer qui s'inspirent de ses travaux en droit privé, en droit public interne, international ou communautaire.
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Propose une méthodologie de base pour les épreuves de droit public : dissertation juridique, commentaire de texte, commentaire de décision de justice et cas pratique.
