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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.3 (25)
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Paris : Pedone 1985Ces travaux constituent un intéressant tour d'horizon apportant notamment des informations sur des organisations dont l'objectif est bien défini : ils devraient aider ceux qui cherchent à mieux adapter les règles et les principes aux objectifs q[...]
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Description critique du droit extraditionnel marocain prenant en compte l'aspect traditionnel d'aide interétatique du droit international pénal mais aussi ses effets à l'égard de la personne recherchée.
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M. Kleugten, Auteur | Montigny-le-Bretonneux (Yvelines) : Techniplus | Mémento DEGE, ISSN 1151-7220 | 1992L'histoire des Communautés, le fonctionnement de leurs institutions, le point en matière de libre circulation des biens, des personnes et des capitaux.
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Isabelle Pingel, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE PARIS VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | Contentieux européen | 2004Examine les immunités de juridiction et d'exécution en droit international ainsi que les questions d'effectivité des décisions de justice.
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Joe Verhoeven, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de l'Institut des hautes études internationales de Paris | 2004Présente l'essentiel de l'actualité des débats suscités par les immunités de juridiction et d'exécution accordées par le droit international à ses sujets (Etats et organisations internationales, etc.) ainsi qu'à leurs organes (chef d'Etat ou de [...]
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Examine les règles juridiques qui régissent les relations entre les sujets de droit international (états, organisations internationales, personnes privées) et leur encadrement (diplomatie, responsabilité, contentieux). Intègre les grandes conven[...]
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Yves Lejeune, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU D'ÉTUDE DES NORMES TRANSFRONTALIÈRES ET INTERTERRITORIALES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit des relations et de la coopération transfrontières | 2005Donne un aperçu des règles appelées à régir la coopération transfrontalière entre les autorités régionales et locales le long des frontières franco-belges et franco-espagnoles. Dresse le tableau des instruments juridiques de coopération transfro[...]
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Les accords franco-russes de 1996 et 1997 conviennent parfaitement au gouvernement français mais nullement à ceux qu'ils avaient pour mission de protéger, les épargnants français qui, voici bien longtemps, ont prêté en confiance leurs fonds à l'[...]
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Rahim Kherad, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2005L'intervention des Etats-Unis en Irak a montré que cette superpuissance pouvait commettre des abus de position dominante et que les Nations unies étaient dans l'incapacité de les prévenir et de les sanctionner. Ces contributions ont pour objecti[...]
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Des juges exerçant une haute fonction dans la hiérarchie judiciaire et des hauts fonctionnaires des ministères de la Justice venant des pays d'Europe centrale et orientale se sont réunis en novembre 1995 à Bucarest autour de ce thème. Ils se son[...]
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Jean Salmon, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1994L'auteur enseigne depuis trente ans le droit diplomatique à l'ULB. Il analyse en particulier la convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques à la lumière de la pratique étatique et surtout judiciaire. Plus de 700 décisions sont r[...]
