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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.3 (25)
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Le droit consulaire présente les multiples facettes des normes juridiques relatives à l'administration et à la protection des Français à l'étranger. Cet ouvrage constitue une première approche pour les candidats à un concours ou à un examen prof[...]![]()
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Albane Geslin, Auteur | Paris : Pedone | Publications de la Revue générale de droit international public | 2005Réalise une synthèse de l'application provisoire des traités, procédure permettant l'application d'un traité dès la signature par le pouvoir exécutif et avant que la procédure de conclusion soit définitivement réalisée par les Etats.![]()
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Une source d'information pour les 12.000 Français en poste dans les 120 organisations internationales comportant le rapport établi par P. Bandet, conseiller d'Etat, et des précisions sur les mécanismes actuels de réinsertion et les perspectives [...]![]()
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Le point sur la protection consulaire et ses rapports avec le droit international et la diplomatie, la question de son exercice, de ses bénéficiaires, et des intérêts économiques sous-jacents.![]()
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Les quatre études rassemblées dans ce volume sont tirées des meilleurs mémoires du DEA de droit international soutenus en 1996 à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Tous consacrés à l'arbitrage commercial international, ils témoignent des pr[...]![]()
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Le commerce agricole entre l'Union européenne et Israël relève principalement du droit communautaire orienté vers la défense des intérêts des signataires par un libre échange contrôlé (1re partie). La cohérence interne de ce système, sa dynamiqu[...]![]()
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Guobin Zhu, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de recherches Europe-Asie | 2002Le fait que la Loi fondamentale énonce que la Chine continentale et Hong Kong vivront sous deux régimes différents implique que ces systèmes distincts restent inchangés et que les conflits d'ordre juridique feront partie du tableau. Deux thèmes [...]![]()
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Analyse le régime juridique en oeuvre en cas de violation de traité international. Montre que ce régime est fait d'emprunts aux différents corps de règles enracinées dans le droit du traité violé, le droit des traités et le droit de la responsab[...]![]()
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Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, d[...]