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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.3 (25)
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Paris : Pedone 1985Ces travaux constituent un intéressant tour d'horizon apportant notamment des informations sur des organisations dont l'objectif est bien défini : ils devraient aider ceux qui cherchent à mieux adapter les règles et les principes aux objectifs q[...]![]()
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Description critique du droit extraditionnel marocain prenant en compte l'aspect traditionnel d'aide interétatique du droit international pénal mais aussi ses effets à l'égard de la personne recherchée.![]()
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M. Kleugten, Auteur | Montigny-le-Bretonneux (Yvelines) : Techniplus | Mémento DEGE, ISSN 1151-7220 | 1992L'histoire des Communautés, le fonctionnement de leurs institutions, le point en matière de libre circulation des biens, des personnes et des capitaux.![]()
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Isabelle Pingel, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE PARIS VAL-DE-MARNE, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | Contentieux européen | 2004Examine les immunités de juridiction et d'exécution en droit international ainsi que les questions d'effectivité des décisions de justice.![]()
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Joe Verhoeven, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de l'Institut des hautes études internationales de Paris | 2004Présente l'essentiel de l'actualité des débats suscités par les immunités de juridiction et d'exécution accordées par le droit international à ses sujets (Etats et organisations internationales, etc.) ainsi qu'à leurs organes (chef d'Etat ou de [...]![]()
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Examine les règles juridiques qui régissent les relations entre les sujets de droit international (états, organisations internationales, personnes privées) et leur encadrement (diplomatie, responsabilité, contentieux). Intègre les grandes conven[...]![]()
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Yves Lejeune, Metteur en scène, réalisateur ; RÉSEAU D'ÉTUDE DES NORMES TRANSFRONTALIÈRES ET INTERTERRITORIALES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit des relations et de la coopération transfrontières | 2005Donne un aperçu des règles appelées à régir la coopération transfrontalière entre les autorités régionales et locales le long des frontières franco-belges et franco-espagnoles. Dresse le tableau des instruments juridiques de coopération transfro[...]![]()
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Les accords franco-russes de 1996 et 1997 conviennent parfaitement au gouvernement français mais nullement à ceux qu'ils avaient pour mission de protéger, les épargnants français qui, voici bien longtemps, ont prêté en confiance leurs fonds à l'[...]![]()
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Rahim Kherad, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : Pedone | 2005L'intervention des Etats-Unis en Irak a montré que cette superpuissance pouvait commettre des abus de position dominante et que les Nations unies étaient dans l'incapacité de les prévenir et de les sanctionner. Ces contributions ont pour objecti[...]![]()
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Des juges exerçant une haute fonction dans la hiérarchie judiciaire et des hauts fonctionnaires des ministères de la Justice venant des pays d'Europe centrale et orientale se sont réunis en novembre 1995 à Bucarest autour de ce thème. Ils se son[...]![]()
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Jean Salmon, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1994L'auteur enseigne depuis trente ans le droit diplomatique à l'ULB. Il analyse en particulier la convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques à la lumière de la pratique étatique et surtout judiciaire. Plus de 700 décisions sont r[...]![]()
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Le droit consulaire présente les multiples facettes des normes juridiques relatives à l'administration et à la protection des Français à l'étranger. Cet ouvrage constitue une première approche pour les candidats à un concours ou à un examen prof[...]![]()
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Albane Geslin, Auteur | Paris : Pedone | Publications de la Revue générale de droit international public | 2005Réalise une synthèse de l'application provisoire des traités, procédure permettant l'application d'un traité dès la signature par le pouvoir exécutif et avant que la procédure de conclusion soit définitivement réalisée par les Etats.![]()
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Une source d'information pour les 12.000 Français en poste dans les 120 organisations internationales comportant le rapport établi par P. Bandet, conseiller d'Etat, et des précisions sur les mécanismes actuels de réinsertion et les perspectives [...]![]()
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Le point sur la protection consulaire et ses rapports avec le droit international et la diplomatie, la question de son exercice, de ses bénéficiaires, et des intérêts économiques sous-jacents.![]()
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Les quatre études rassemblées dans ce volume sont tirées des meilleurs mémoires du DEA de droit international soutenus en 1996 à l'Université Panthéon-Assas (Paris II). Tous consacrés à l'arbitrage commercial international, ils témoignent des pr[...]![]()
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Le commerce agricole entre l'Union européenne et Israël relève principalement du droit communautaire orienté vers la défense des intérêts des signataires par un libre échange contrôlé (1re partie). La cohérence interne de ce système, sa dynamiqu[...]![]()
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Guobin Zhu, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de recherches Europe-Asie | 2002Le fait que la Loi fondamentale énonce que la Chine continentale et Hong Kong vivront sous deux régimes différents implique que ces systèmes distincts restent inchangés et que les conflits d'ordre juridique feront partie du tableau. Deux thèmes [...]![]()
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Analyse le régime juridique en oeuvre en cas de violation de traité international. Montre que ce régime est fait d'emprunts aux différents corps de règles enracinées dans le droit du traité violé, le droit des traités et le droit de la responsab[...]![]()
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Cet ouvrage ouvre des pistes : il invite au voyage juridique, à l'exploration des relations internationales liées à la découverte des territoires, des fleuves, de la mer et des airs. Par conséquent, il se préoccupe de transport et de commerce, d[...]